Tuyau du voisin dans mon appartement
montagnarde
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Rochat1 Messages postés 13434 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13434 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je vis dans un appartement en montagne, en petite copropriété de 3 étages, bâtie à flanc de coteau.
Lorsque j'ai acheté mon appartement qui se trouve au deuxième étage, l'ancien propriétaire avait acquis les communs attenant à l'appartement et m'a donc vendu l'ensemble.
Dans ces communs, il y avait l'arrivée d'eau du voisin du dessus ainsi que ses évacuations d'eaux usées qui couraient et courent toujours le long de mon plafond.
Mon problème est que je suis sans cesse ennuyée par le voisin du dessus car je suis absente souvent et que pendant ce temps son arrivée d'eau gèle, malgré l'isolation. Je me trouve donc obligée de confier mes clés à cette personne qui, du fait, doit s'introduire chez moi durant mon absence pour faire intervenir un plombier.
Au début j'ai abandonné l'idée de faire passer ses tuyaux ailleurs pour ne pas "gêner", d'autant que j'étais sur place, mais je ne supporte plus cette situation, je ne sais pas ce qui se passe chez moi en mon absence!!
Suis-je en droit de faire enlever ces tuyaux d'arrivée et d 'évacuation des eaux dans mon appartement?
Je précise que mon appartement n'est frappé d'aucune servitude et que les travaux que ça entraînerait coûteraient cher au voisin puisqu'il n'aurait d'autre choix que de passer le long des paliers extérieurs.
Les escaliers s'enroulant autour d'une cour intérieure au bâtiment
J'espère que vous pourrez m'apporter une réponse
Cordialement M
Je vis dans un appartement en montagne, en petite copropriété de 3 étages, bâtie à flanc de coteau.
Lorsque j'ai acheté mon appartement qui se trouve au deuxième étage, l'ancien propriétaire avait acquis les communs attenant à l'appartement et m'a donc vendu l'ensemble.
Dans ces communs, il y avait l'arrivée d'eau du voisin du dessus ainsi que ses évacuations d'eaux usées qui couraient et courent toujours le long de mon plafond.
Mon problème est que je suis sans cesse ennuyée par le voisin du dessus car je suis absente souvent et que pendant ce temps son arrivée d'eau gèle, malgré l'isolation. Je me trouve donc obligée de confier mes clés à cette personne qui, du fait, doit s'introduire chez moi durant mon absence pour faire intervenir un plombier.
Au début j'ai abandonné l'idée de faire passer ses tuyaux ailleurs pour ne pas "gêner", d'autant que j'étais sur place, mais je ne supporte plus cette situation, je ne sais pas ce qui se passe chez moi en mon absence!!
Suis-je en droit de faire enlever ces tuyaux d'arrivée et d 'évacuation des eaux dans mon appartement?
Je précise que mon appartement n'est frappé d'aucune servitude et que les travaux que ça entraînerait coûteraient cher au voisin puisqu'il n'aurait d'autre choix que de passer le long des paliers extérieurs.
Les escaliers s'enroulant autour d'une cour intérieure au bâtiment
J'espère que vous pourrez m'apporter une réponse
Cordialement M
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3 réponses
bonjour : si c'est une copropriété et que cette installation soit d'origine, vous ne pouvez pas faire grand chose.
Mais si un tuyau d'eau gèle dans votre plafond, c'est qu'il doit geler dans votre logement.
Ne serait-il pas judicieux de laisser un chauffage hors gel pour résoudre le problème.
Y a-t-il un syndic dans cet immeuble ??? Si oui, il faudrait lui parler de cela.
Mais si un tuyau d'eau gèle dans votre plafond, c'est qu'il doit geler dans votre logement.
Ne serait-il pas judicieux de laisser un chauffage hors gel pour résoudre le problème.
Y a-t-il un syndic dans cet immeuble ??? Si oui, il faudrait lui parler de cela.
Bonsoir
Je précise que mon appartement n'est frappé d'aucune servitude
hélas je pencherai plutôt pour le contraire, le nécessaire n'a pas du être fait par le vendeur à l'époque ( ni le notaire d'ailleurs ) quand il a acheté les communs , les parties communes n'étant pas des servitudes
Il s'est en fait créé la servitude en achetant ces communs
ça risque d'être à votre charge
reste à voir avec le plombier qui intervient quelle possibilité vous auriez de mieux isoler ces arrivées d'eau
Je précise que mon appartement n'est frappé d'aucune servitude
hélas je pencherai plutôt pour le contraire, le nécessaire n'a pas du être fait par le vendeur à l'époque ( ni le notaire d'ailleurs ) quand il a acheté les communs , les parties communes n'étant pas des servitudes
Il s'est en fait créé la servitude en achetant ces communs
ça risque d'être à votre charge
reste à voir avec le plombier qui intervient quelle possibilité vous auriez de mieux isoler ces arrivées d'eau
Bonsoir
Cette partie était une partie qui servait en entreposer et n'est en aucun cas un lieu de passage.
Mon appartement, lui, ne gèle pas car il est isolé, ce qui n'est pas le cas pour ce débarras, on ne chauffe pas un débarras de même qu'on ne chauffe pas un garage.
Pour ce qui est de la servitude, je pense que cela aurait du être porté sur le titre de propriété et que dans le cas contraire elle n'existe pas.
J'écris sur ce forum, car je suis à 600km de cet appartement et que je ne peux donc pas prendre rendez-vous avec le notaire, j'espérais avoir une réponse "certaine" ici
Quant au syndic, c'est un syndic bénévole qui fait ce qu'il peut, et qui considère que je devrais arrondir les angles plutôt que de faire valoir mes droits, seulement à force de les arrondir, c'est moi qui trinque
D'autre part, si je comme le dit Kasom, cela risque d'être à mes frais, ça reviendrait à dire qu'à chaque fois que les tuyaux du voisin vont geler, ou à chaque fois que SES évacuations vont se boucher ou casser, ce sera à moi de payer les dégâts? bizarre!
Encore merci pour toutes vos réponse
Bonne soirée à tous
Cette partie était une partie qui servait en entreposer et n'est en aucun cas un lieu de passage.
Mon appartement, lui, ne gèle pas car il est isolé, ce qui n'est pas le cas pour ce débarras, on ne chauffe pas un débarras de même qu'on ne chauffe pas un garage.
Pour ce qui est de la servitude, je pense que cela aurait du être porté sur le titre de propriété et que dans le cas contraire elle n'existe pas.
J'écris sur ce forum, car je suis à 600km de cet appartement et que je ne peux donc pas prendre rendez-vous avec le notaire, j'espérais avoir une réponse "certaine" ici
Quant au syndic, c'est un syndic bénévole qui fait ce qu'il peut, et qui considère que je devrais arrondir les angles plutôt que de faire valoir mes droits, seulement à force de les arrondir, c'est moi qui trinque
D'autre part, si je comme le dit Kasom, cela risque d'être à mes frais, ça reviendrait à dire qu'à chaque fois que les tuyaux du voisin vont geler, ou à chaque fois que SES évacuations vont se boucher ou casser, ce sera à moi de payer les dégâts? bizarre!
Encore merci pour toutes vos réponse
Bonne soirée à tous
ça reviendrait à dire qu'à chaque fois que les tuyaux du voisin vont geler, ou à chaque fois que SES évacuations vont se boucher ou casser, ce sera à moi de payer les dégâts?
je n'ai pas dit cela du tout ........
Je dis simplement qu'en général dans une copropriété , quand il y a un souci sur les arrivées d'eau dans les parties communes, tous les copropriétaires paient les réparations, elles sont communes , même après le compteur du moment qu'elles sont dans les parties communes
Votre cas est plus compliqué : comme rien n'a été prévu explicitement dans votre titre de propriété concernant une éventuelle servitude de passage de ces canalisations et qu'elles existaient avant votre achat ( relisez votre titre de propriété: l'acheteur supportera les servitudes actives et passives" , dans votre cas passive ) , vous devez continuer à l'assumer
sauf à déplacer ces canalisations à vos frais à priori
Pour une réponse certaine ( et je ne pense pas que le notaire vous en donne une par écrit, au mieux il vous donnera une consultation du CRIDON ) adressez vous à un avocat spécialiste du droit immobilier
je connais un site qui pour 100 € max vous donnera cette certitude
je n'ai pas dit cela du tout ........
Je dis simplement qu'en général dans une copropriété , quand il y a un souci sur les arrivées d'eau dans les parties communes, tous les copropriétaires paient les réparations, elles sont communes , même après le compteur du moment qu'elles sont dans les parties communes
Votre cas est plus compliqué : comme rien n'a été prévu explicitement dans votre titre de propriété concernant une éventuelle servitude de passage de ces canalisations et qu'elles existaient avant votre achat ( relisez votre titre de propriété: l'acheteur supportera les servitudes actives et passives" , dans votre cas passive ) , vous devez continuer à l'assumer
sauf à déplacer ces canalisations à vos frais à priori
Pour une réponse certaine ( et je ne pense pas que le notaire vous en donne une par écrit, au mieux il vous donnera une consultation du CRIDON ) adressez vous à un avocat spécialiste du droit immobilier
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