Sujet Précédent Sujet Suivant

Amende

nel -  
zoulou33 Messages postés 43150 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour, ,mon fils s'est fait controler aujourd'hui et a eu une amende pour défaut d'assurance sur sa 50 cm3, il a expliqué que l'assurance était a la maison. Ce qui est vrai, oublié de la lui donner. A-t-on un délai pour présenter les papiers et peux-t-on à ce moment là éviter d'avoir l'amende. merci de vos réponses
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
zoulou33 Messages postés 43150 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   4 998
 
Bonsoir
Délai je en sais pas mais je pense 24 à 48 heures et pour ne pas payer si vous tomber sur une personne de sympa peut être que mais c'est au bon vouloir de la personne.
0

Discussions similaires

Amende fosse septique non conforme
Micha -
xplom -

6 réponses
avis de contravention stationnement tres genant
anonyme_5621 -
dna.factory -

4 réponses
Fosse septique pas au norme = amende?
jojo -
aurad -

3 réponses
Amende envoyée à une ancienne adresse
Twix -
xplom -

4 réponses
Amendes pays bas
Chris -
Chris -

8 réponses