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11 réponses
Utilisateur anonyme
1 févr. 2012 à 20:36
1 févr. 2012 à 20:36
bonjour : il faut déjà qu'il essaie en adressant des courriers aux personnes qui perturbent la copropriété.
La personne en question est proprietaire de son appartement :-/
Bonjour,
il y a des lois
le syndic doit adresser une lettre recommande au propriétaire qui est responsable de ces locataires vis a vis de la loi ,
si aucun résultat , vous et d'autre locataire et propriétaire vous devez faire constater les nuisances, il faut appeler la police , pour le bruit , selon la loi vous ne devez pas faire de bruit et déranger les autres ni le jour ni la nuit , donc porter plainte, le syndic aussi doit porter plainte, adressez vous aussi a la SPA les animaux ne sont peut être pas très heureux
ensuite le syndic doit faire appel au médiateur ce qui est plus rapide et moins cher que d'aller en justice ,
salutations et bon courage
il y a des lois
le syndic doit adresser une lettre recommande au propriétaire qui est responsable de ces locataires vis a vis de la loi ,
si aucun résultat , vous et d'autre locataire et propriétaire vous devez faire constater les nuisances, il faut appeler la police , pour le bruit , selon la loi vous ne devez pas faire de bruit et déranger les autres ni le jour ni la nuit , donc porter plainte, le syndic aussi doit porter plainte, adressez vous aussi a la SPA les animaux ne sont peut être pas très heureux
ensuite le syndic doit faire appel au médiateur ce qui est plus rapide et moins cher que d'aller en justice ,
salutations et bon courage
Y a t il un "minimum" d aboiement autorise ? J en suis arrive au point si ce n est pas moi qui suis trop "sensible" !
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Bob77
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24 janvier 2013
5 déc. 2012 à 17:06
5 déc. 2012 à 17:06
Bonjour tout le monde
(j ai changer de pseudo -> Ancien Bob)
Donc pour revenir a mon probleme !
Aucun changement !!!!! je desespere !
Apres le petit mot pour les problemes ; les appels aux syndic ; les lettres aux sindic : toujours aucun changement ; limite on se fait engueuler par le syndic !
Lettre recommande avec accuse de reception -> Pas beaucoup plus de changement
Est ce tellement complique d empecher un chien d aboyer ; d etre plus discret ?!?! pour faire simple vivre en societe ? ou est ce moi qui suis trop sensible au bruit ?
En janvier RDV avec le conciliateur ... c est long
La semaine derniere j ai consulter mon medecin pour me soulager du stress que ca genere !!! (bonjour les anti depresseur! )
Malheureusement je ne vois pas de solution !!!!!!
:-(
(j ai changer de pseudo -> Ancien Bob)
Donc pour revenir a mon probleme !
Aucun changement !!!!! je desespere !
Apres le petit mot pour les problemes ; les appels aux syndic ; les lettres aux sindic : toujours aucun changement ; limite on se fait engueuler par le syndic !
Lettre recommande avec accuse de reception -> Pas beaucoup plus de changement
Est ce tellement complique d empecher un chien d aboyer ; d etre plus discret ?!?! pour faire simple vivre en societe ? ou est ce moi qui suis trop sensible au bruit ?
En janvier RDV avec le conciliateur ... c est long
La semaine derniere j ai consulter mon medecin pour me soulager du stress que ca genere !!! (bonjour les anti depresseur! )
Malheureusement je ne vois pas de solution !!!!!!
:-(
Bob77
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24 janvier 2013
10 déc. 2012 à 17:02
10 déc. 2012 à 17:02
Bonjour
Que faut il faire si avec le conciliateur cela ne donne rien ?
Merci d avance
Que faut il faire si avec le conciliateur cela ne donne rien ?
Merci d avance
Tu tues le chien et tu pètes la tronche au proprio !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Bob77
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24 janvier 2013
10 déc. 2012 à 18:07
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Parfois j y pense ! :-/
juriste13
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25 janv. 2013 à 00:12
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c'est peu-être un peu lapidaire comme solution.
Bob77
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24 janv. 2013 à 08:16
24 janv. 2013 à 08:16
Super le "negociateur" !! il m a limite envoye chier !
Bonjour,
Il faut appeler la police il ne faut pas oublier que l'ont ne doit pas faire de bruit ni le nuit ni le jour , et si il a ce chien prenez contacte avec la spa et dite leur qu'il y a un chien d'enfermé et qui n'arrête pas d'aboyer, que vous pensez qu'il est mal traité ça peut être une solution a un de vos problèmes,
d'autre part vous devez avoir un conseil syndical allez les voir calmement ,vous leur expliquez , vous pouvez leur faire constater les bruits, vous leur expliquez la réponse su syndic , et en fonction de leur propre réponses vous leur précisez qu'ils sont élus pour faire en sorte que le syndic fasse le travail pour lequel il est payer , c'est a dire faire respecter le règlement de copropriété et la loi et qu'ils sont également là pour faire en sorte que les personnes vivent en harmonie, donc ils sont autant responsable que le syndic
pour votre syndic menacez les de déposer un référé au prés du tribunal pour leur incompétence a faire respecter le règlement de copropriété et la législation française .
Faite vous faire un certificat médical et vous adressez la copie au syndic
En plus vous ne devez pas être le seul a être gêné par le chien et le bruit donc allez voir les voisins et faite une pétition, même si vous ne trouvez qu'une seule personne c'est toujours ça
Vous pouvez aussi apposer une affiche pour demander aux gens qu'ils vous contactent ou qu'ils contactent le conseil syndical
Vous pouvez demandez au syndic et au conseil syndical une assemblée extraordinaire ou déposer la demande pour en débattre pendant l' AG annuelle si elle est proche
Inondez tout le monde ils en auront tellement marre qu'ils bougeront
Cordialement bon courage !
Il faut appeler la police il ne faut pas oublier que l'ont ne doit pas faire de bruit ni le nuit ni le jour , et si il a ce chien prenez contacte avec la spa et dite leur qu'il y a un chien d'enfermé et qui n'arrête pas d'aboyer, que vous pensez qu'il est mal traité ça peut être une solution a un de vos problèmes,
d'autre part vous devez avoir un conseil syndical allez les voir calmement ,vous leur expliquez , vous pouvez leur faire constater les bruits, vous leur expliquez la réponse su syndic , et en fonction de leur propre réponses vous leur précisez qu'ils sont élus pour faire en sorte que le syndic fasse le travail pour lequel il est payer , c'est a dire faire respecter le règlement de copropriété et la loi et qu'ils sont également là pour faire en sorte que les personnes vivent en harmonie, donc ils sont autant responsable que le syndic
pour votre syndic menacez les de déposer un référé au prés du tribunal pour leur incompétence a faire respecter le règlement de copropriété et la législation française .
Faite vous faire un certificat médical et vous adressez la copie au syndic
En plus vous ne devez pas être le seul a être gêné par le chien et le bruit donc allez voir les voisins et faite une pétition, même si vous ne trouvez qu'une seule personne c'est toujours ça
Vous pouvez aussi apposer une affiche pour demander aux gens qu'ils vous contactent ou qu'ils contactent le conseil syndical
Vous pouvez demandez au syndic et au conseil syndical une assemblée extraordinaire ou déposer la demande pour en débattre pendant l' AG annuelle si elle est proche
Inondez tout le monde ils en auront tellement marre qu'ils bougeront
Cordialement bon courage !
Chien qui aboie
Si vous tombez sur un propriétaire de chien qui est incapable de trouver une solution aux problèmes qu'il fait subir aux autres ou qui se moque royalement des autres en ne faisant rien, il y a aucune raison de ne pas réagir légalement - les coûts sont nuls pour vous (ou dérisoires par rapport aux désagréments) mais pas négligeables pour les propriétaires de chiens récalcitrants (Plusieurs centaines d'euros voire quelques milliers d'euros si la santé d'autrui est en jeu - ce qui n'est pas une anomalie si cela implique des jappements nocturnes).
Sachez aussi que si le propriétaire du chien est en location, le propriétaire de l'appartement est aussi responsable ainsi que la syndic. Toujours les contacter par lettres recommandées avec accusé de réception, cela "date" votre intervention auprès d'eux. Important: si vous devez aller au tribunal de proximité ou de proximité pénale, l'atteinte à la santé d'autrui (de vous) est beaucoup plus facilement et lourdement sanctionnée par les juges. D'où mettez en avant vos ordonnances médicales ou autres preuves de votre santé dégradée (Sommeil, anxiété, etc.). Il est en effet rare qu'un propriétaire de chien se rende réellement compte de la nuisance qu'il apporte à ses voisins: le chien jappe souvent en son absence et il est souvent plus "énervant" d'entendre des aboiements à distance ou à travers un mur que lorsque vous êtes à proximité de l'animal.
Nous avons traité ce problème sur notre site http://que-faire-si.com/ plus particulièrement sur la page http://que-faire-si.com/chien-qui-aboie/. La solution est expliquée de A à Z, depuis le premier contact, jusqu'à l'action auprès du tribunal de proximité, en passant par tous les organismes de conciliation, en fonction de la bonne volonté ou non du propriétaire du chien. Nous avons aussi fait deux pages spécifique pour vous permettre de faire une action en justice sans avocat, donc sans frais, et qui s'applique ici (http://que-faire-si.com/mediation-conciliation-et-tribunal-de-proximite/ et aussi http://que-faire-si.com/procedure-refere-une-procedure-judiciaire-rapide/).
Bonne chance, et bon courage. Sachez que vous êtes dans votre droit et qu'il est anormal de faire subir aux voisins des nuisances pour sa seule satisfaction de posséder un chien! Ces mêmes voisins apprécieraient ils de la musique à plein régime une partie de la journée et/ou de la nuit, et ceci tous les jours de la semaine???
Si vous tombez sur un propriétaire de chien qui est incapable de trouver une solution aux problèmes qu'il fait subir aux autres ou qui se moque royalement des autres en ne faisant rien, il y a aucune raison de ne pas réagir légalement - les coûts sont nuls pour vous (ou dérisoires par rapport aux désagréments) mais pas négligeables pour les propriétaires de chiens récalcitrants (Plusieurs centaines d'euros voire quelques milliers d'euros si la santé d'autrui est en jeu - ce qui n'est pas une anomalie si cela implique des jappements nocturnes).
Sachez aussi que si le propriétaire du chien est en location, le propriétaire de l'appartement est aussi responsable ainsi que la syndic. Toujours les contacter par lettres recommandées avec accusé de réception, cela "date" votre intervention auprès d'eux. Important: si vous devez aller au tribunal de proximité ou de proximité pénale, l'atteinte à la santé d'autrui (de vous) est beaucoup plus facilement et lourdement sanctionnée par les juges. D'où mettez en avant vos ordonnances médicales ou autres preuves de votre santé dégradée (Sommeil, anxiété, etc.). Il est en effet rare qu'un propriétaire de chien se rende réellement compte de la nuisance qu'il apporte à ses voisins: le chien jappe souvent en son absence et il est souvent plus "énervant" d'entendre des aboiements à distance ou à travers un mur que lorsque vous êtes à proximité de l'animal.
Nous avons traité ce problème sur notre site http://que-faire-si.com/ plus particulièrement sur la page http://que-faire-si.com/chien-qui-aboie/. La solution est expliquée de A à Z, depuis le premier contact, jusqu'à l'action auprès du tribunal de proximité, en passant par tous les organismes de conciliation, en fonction de la bonne volonté ou non du propriétaire du chien. Nous avons aussi fait deux pages spécifique pour vous permettre de faire une action en justice sans avocat, donc sans frais, et qui s'applique ici (http://que-faire-si.com/mediation-conciliation-et-tribunal-de-proximite/ et aussi http://que-faire-si.com/procedure-refere-une-procedure-judiciaire-rapide/).
Bonne chance, et bon courage. Sachez que vous êtes dans votre droit et qu'il est anormal de faire subir aux voisins des nuisances pour sa seule satisfaction de posséder un chien! Ces mêmes voisins apprécieraient ils de la musique à plein régime une partie de la journée et/ou de la nuit, et ceci tous les jours de la semaine???
Deja fait ... pour le moment aucun changement
bonjour : il faut aussi faire pression sur le propriétaire de ce logement si ce sont des locataires qui perturbent.
Le jour où le propriétaire aura des coups de téléphone de plusieurs résidents de l'immeuble, il fera pression sur son locataire.
On a bien le droit d'avoir des chiens lorsqu'on est locataire, mais à conditions qu'ils ne fassent pas de nuissances : saletés, aboiements etc. Il y a des gens qui ne voient que leurs droits, mais oublient complètement leurs devoirs, et les gens qui ont des chiens veulent les imposer aux autres, ça c'est fréquent. Et si on dit quelque chose : c'est qu'on "n'aime pas les animaux".....
Vous pouvez aussi aller voir l'ADIL pour ce problème, des juristes vous conseilleront gratuitement.
Le jour où le propriétaire aura des coups de téléphone de plusieurs résidents de l'immeuble, il fera pression sur son locataire.
On a bien le droit d'avoir des chiens lorsqu'on est locataire, mais à conditions qu'ils ne fassent pas de nuissances : saletés, aboiements etc. Il y a des gens qui ne voient que leurs droits, mais oublient complètement leurs devoirs, et les gens qui ont des chiens veulent les imposer aux autres, ça c'est fréquent. Et si on dit quelque chose : c'est qu'on "n'aime pas les animaux".....
Vous pouvez aussi aller voir l'ADIL pour ce problème, des juristes vous conseilleront gratuitement.
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