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Comment me débarrasser d'un bon de commende?

Résolu
pricila - 25 janv. 2012 à 11:20
ethelred Messages postés 299 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2014 - 25 janv. 2012 à 11:47
Bonjour,
je suis étrangère et donc je ne sais pas bien écrire en français, mais je vais essayer d'être claire.
l'année passée j'ai signée un bon de commande(j'ai ne connais plus la date) pour faire une publicité dans une revue... je devais la payer en novembre derrière, mais cela ne m'intéresse plus, car ne sont pas de professionnels. hier, le responsable m'appeler pour que je paye la somme(il voulais venir chez moi), quand j'ai refusée, il ma dit qu'il aller faire une lettre au huissier. a l'époque qu'il a passée chez moi, j'ai ne rien payé, donc il me doit rien. comment je doit faire pour mon sortir de cela, car je ne voulais pas avoir de problème de dette avec la justice?

3 réponses

Réponse 1 / 3
ethelred Messages postés 299 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2014 350
25 janv. 2012 à 11:24
Bonjour,

La publicité que vous aviez commandée est parue ?
Si vous avez signé le bon de commande, cela signifie que le contrat a été conclu. Vous devez donc payer le prix convenu, sauf à prouver que votre co-contractant n'a pas rempli ses obligations contractuelles (publicité non-publiée notamment).
Si vous ne le faites pas, votre créancier pourra vous attaquer en justice pour réclamer le paiement.
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Réponse 2 / 3
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
25 janv. 2012 à 11:39
Bonjour,

Si le créancier n'est pas "clair" il se contentera de menaces.
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ethelred Messages postés 299 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2014 350
25 janv. 2012 à 11:43
Effectivement, mais a priori, rien n'indique ici qu'il ne soit pas clair. Si j'ai bien compris, mademoiselle a passé commande pour l'insertion d'une publicité dans une revue et maintenant elle refuse de payer parce qu'elle a mal ciblée la revue. Pour moi, elle est en tort.
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Réponse 3 / 3
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
25 janv. 2012 à 11:46
Votre 1 ere réponse : sauf à prouver que votre co-contractant n'a pas rempli ses obligations contractuelles (publicité non-publiée notamment).

A vérifier.
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ethelred Messages postés 299 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2014 350
25 janv. 2012 à 11:47
Certes, c'est pour cela que, dans mon second message, j'ai précisé "a priori" ;-)
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