Un email est il une preuve ??
alaines
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arth Messages postés 10414 Statut Contributeur -
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Bonjour,
l'envoi d'un email est il recevable juridiquement. Je crois que seuls ceux avec une signature electronique le sont donc un email envoyé de ma messagerie est il recevable devant la justice si le destinataire veut s'en servir contre moi ? car je n'ai pas a priori de signature electronique sur mes mails ??
Merci
l'envoi d'un email est il recevable juridiquement. Je crois que seuls ceux avec une signature electronique le sont donc un email envoyé de ma messagerie est il recevable devant la justice si le destinataire veut s'en servir contre moi ? car je n'ai pas a priori de signature electronique sur mes mails ??
Merci
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Autrement, pour répondre à la question posée :
Un mail est recevable en tant que preuve en justice tant que celui-ci n'est pas refusé par une partie. En d'autres termes, si votre mail est utilisé comme preuve en justice et que personne ne le conteste, il est recevable.
Mais si votre mail est signé, avec un moyen présumé fiable (signature électronique à l'aide d'un certificat reconnu), le mail est recevable en tant que preuve et ne peut être refusé par aucune partie.
J'éspere avoir été clair.
Cordialement,
Mais si cet email peut lui amener des problèmes, pourquoi l'avoir envoyé?
S'il s'agit de propos déplacés voire insultants, ou même des menaces, et qu'ils ont été écrit, c'est que la personne le pensait au moment de l'écrire. Mais ceci peut très bien être sous le coup de la colère, ou par exaspération. Seule une explication entre les parties clarifiera ce débat, si poursuite il y a.
Donc je persiste à dire qu'il est à un moment nécessaire d'assumer ce qu'on écrit, pour quelque raison que ce soit.