Jamais déclarer quoi que se soit au RSI

Gautier -  
expert75011 Messages postés 190 Statut Membre -
Bonjour,
j'appelle à l'aide car je suis freelance depuis 2006 sans avoir pu être affilié à l'AGESSA faute de revenu suffisant. Je suis salarié et suis travailleur indépendant en parallele et je n'ai jamais eu de courrier du rsi me demandant quoi que ce soit. Hors aujourd'hui je vais stopper mon activité freelance et en parcourant les forums je vois que j'aurais du cotiser au rsi depuis tout ce temps. Que faire ? je suis dans l'impasse et craint d'avoir à payer des sommes monstrueuses avec pénalités. Je veux bien régulariser ma situation, mais à qui dois-je m'adresser. Dois-je attendre que le service des impôts qui va faire la cessation contacte tous les organismes sociaux et qu'ils me contacte ? en temps que salarié sui-je vraiment soumis au rsi en plus ?

3 réponses

marquis de carabas Messages postés 2017 Statut Membre 849
 
Bonjour GAUTHIER,

Depuis 2006 en franchise de charges et impôts ?!.... Vous n'avez pas peur

La radiation va systématiquement entrainer une radiation auprès de chaque organisme concerné.... RSI, impôts etc....

Vous allez effectivement intéresser du monde en cette période ou l'on "chasse" la fraude ......

Impossible de vous dire le montant de l'addition, bien évidemment.... Mais si jamais il y en a un qui se met a tirer sur le fil......

Effectivement il risque d'y avoir des conséquences.....

Bien cdt
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marquis de carabas Messages postés 2017 Statut Membre 849
 
Même si il y a eu un bug à l'inscription.... Car en effet les organismes se rappellent à vous....

Je me demande dans quelle mesure vous n'auriez pas interêt a observer un statut quo ?
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Gautier
 
Merci pour vos reponses. Comment ca observer un statut quo ??.
Je pense sinon m'inscrire a la maison des artistes afin d'etre en regle (pas de rsi a la mda) et attendre que la tempete passe (5ans). Q'en pensez vous ? Existe il une assoc pour aider ceux dans mon cas ?
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marquis de carabas
 
Une assoc. pour aider ceux qui exercent 6 ans en franchise de charges et impôts ?.....

Personnellement je n'en connais pas....Peur être pouvez vous en créer une ? (smile)

Statu quo = locution latine qui signifie « en l'état où cela était auparavant »

Au point ou vous en êtes.... Je pense qu'il ne faut pas tenter de vous radier.... Ne sortez pas du bois

Vérifiez si vous existez a l'aide de votre N° sirène (que vous devez avoir reçu lors de votre inscription) que vous rentrerez dans la bonne case ici :

http://avis-situation-sirene.insee.fr/avisitu/jsp/avis.jsp

Afin de trouver si une fiche de situation existe vous concernant....

Inscrivez vous a la maison des artistes, vous aurez au moins un statut et une obligation de petite cotisation...... Mais sachez que le jour de la retraite.... Vous aurez vos yeux d'artiste pour pleurer...... Ou alors vous vous la construirez par ailleurs!....

C'est à peu prés tout ce que je peux vous dire de cette situation.....

Mais regardez l'insee pour voir si vous "êtes connu...."

Bien cdt
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Gautier
 
en effet je suis bien inscrit et actif.
donc je peux m'inscrire à la maison des artistes ça me permettrait d'avoir un vrai statut et de cotiser ? bref de régulariser la situation. Vous pensez que ca ira ?
pour infos en 5 ans d'activité j'ai cumulé 15000 euros de revenus. ça donnerait un lourd rattrapage 15000 en 5 ans c'est pas beaucoup ?
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TYCO
 
Non, dit leur que tu n'avais pas vraiment commençé sa passera, tu n'aurras rien a payer.
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Reyman
 
Tu vas devoir payer mais ton statut de salarié va te sauver, car on ne côtise pas doublement pour la santé , et autres.

Cela ne sera pas monstrueux, il faudra juste régulariser et bien montrer tes fiches de paies de salarié.
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expert75011 Messages postés 190 Statut Membre 80
 
bonsoir

si vous voulez regulariser la situation appelle le RSI service affiliation.

Il remonte généralement à 3 ans.
Pour les années "prescrites pas de cotisations donc pas de trimestre de retraite comptabilisé"

bon courage
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