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Probleme de tout à l'egout

farinole - 23 déc. 2011 à 20:14
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 24 déc. 2011 à 11:32
Bonjour,

Voici mon probleme,
Je suis en train de construire une villa et j'en suis au raccordement au tout à l'egout.
Si je me raccorde directement au reseau communale je risque d'avoir un probleme de pente; une autre possibilité (plus interessante pour moi) me brancher sur la canalisation du voisin A (qui est tout à fait d'accord) mais je suis obligé de me raccorder dans la parcelle du voisin B.
Est ce que le voisin B peut me refuser le raccordement et/ou l'acces à son terrain pour effectuer un branchement ?
Merci de vos précieuses réponses.
Patrick

1 réponse

Réponse 1 / 1
Laura
23 déc. 2011 à 21:11
Oui il peut refuser c'est chez lui et il n'a peut-etre pas envie qu'on vienne y faire des trous.
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 279
24 déc. 2011 à 11:32
exact,

en revanche il n'aurait pas eu le choix si vous ne pouviez vous raccorder directement depuis, le votre parcelle, le code de la santé publique est clair à ce sujet.
quand vous dites pas de pente c'est combien ?
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