Paiement en 3 fois refuser

alex - 19 déc. 2011 à 14:51
 alex - 19 déc. 2011 à 15:42
Bonjour, un site commerçant ma refusé un paiement en 3 fois sans frais car sur une derniere commande en 3 fois (il y a plus d'1 an) j'avais eu un impayé que j'avais vite régularisé...Le site refuse mon paiement en 3 fois sans frais en me disant que j'avais payer en retard 1 échéance d'une ancienne commande on-t-il le droit de refuser?
Voici les CVG du site en question

Article 2 - Commandes
Le simple fait de cliquer sur le bouton permettant au Client de confirmer sa commande est considéré comme une acceptation des conditions générales de vente. Tous les efforts ont été faits pour s'assurer de l'exactitude des informations présentées. SHOPS n'est néanmoins pas en mesure d'en garantir l'exactitude y compris pour les prix, les éditoriaux produits et les spécifications des produits. SHOPS ou ses fournisseurs ne sont pas responsables des conséquences, incidents ou dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l'exactitude de l'information transmise même dans le cas où SHOPS a eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Le noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d'identification. En cas d'erreur ( tarif, libellé, disponibilité, photo ou descriptif) SHOPS se réserve le droit d'annuler toute commande. Les commandes sont effectives dès la date de débit du compte de l'acheteur pour les cartes bleues ; sauf dans le cas où celle-ci a été passée après 15h et donc où la commande n'est effective qu'à compter du lendemain. Une fois la commande passée et le règlement effectué sur Internet par carte bleue, l'acheteur dispose d'une heure pour annuler sa commande. Si l'annulation intervient après ce délai, le vendeur s'engage à rembourser l'acheteur sous un mois - ( conformément à l'article L 121. 20. 1 du Code de la Consommation - ). Les commandes adressées directement par l'acheteur ou qui sont transmises par les agents représentants du vendeur n'engagent le vendeur que lorsqu'elles ont été acceptées par écrit. Lors de l'expédition immédiate des produits, la confirmation de la commande par le vendeur peut être remplacée par une facture. Toutes modifications des commandes et toutes conditions accessoires ou dérogatoires quant à l'objet et aux modalités de la vente ne sont valables que dans la mesure où elles figurent dans l'offre ou la confirmation faite par le vendeur. Toute offre de vente s'entend sous réserve des stocks disponibles. Toute clause émanant de l'acheteur, non acceptée par écrit par le vendeur qui serait en opposition avec les présentes conditions générales ou particularités définies dans l'offre de prix sera considérée comme nulle. SHOPS se réserve le droit de demander à ses clients, notamment les nouveaux clients, tout justificatif lui permettant de valider la commande. Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l'accord de SHOPS

Article 4 - Paiement
Les paiements doivent être effectués de telle manière que le vendeur puisse disposer des sommes le jour de l'échéance. Sauf conditions particulières expressément écrites ou conditions spécifiques accordées au client entreprises après étude de leur dossier, les paiements doivent être exécutés par virement à la commande - carte bancaire . Les frais sont à la charge de l'acheteur, à défaut de retour de la traite acceptée dans le délai mentionné, le paiement deviendra immédiatement exigible.

2 réponses

c est un credit , ils sont libres de te l accorder ou non...
et si tu as eu un impayé sur ta dernière commande , ça ne m étonne pas plus que ça..
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Merci pour la réponse rapide il s'agit d'un paiement en 3fois sans frais je ne savais pas que c'était considéré comme un crédit surtout quand j'ai commandé ma commande à été validée ensuite elle était prête à être expédié et là il m'ont appelé pour me dire que je devai tout payer ou aller voir ailleurs il m'on exactement dit sa au passage sur un aire ironique la personne au ma dit "sa fera du bien à la concurrence" ils ne sont pas très commerçant voir pas du tout en tout sur ce site j'ai déjà effectué plus d'une dizaine de commande qui ont était toute payé sauf une mensualité en retard d'un paiement en 3 fois au final j'ai commandé en 3 fois sur un autre site...
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