Succession qui traine...

tigre6767 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 15 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 18 décembre 2011 - Modifié par tigre6767 le 18/12/2011 à 15:57
 tigre6767 - 18 déc. 2011 à 22:45
Bonjour,
Mon père est décédé le 21 décembre 2008, et mon grand père paternel décédé en mai 2010. Mon père était héritier avec ses deux frères de la maison de leur parent, le partage a été fait avant que leur mère (ma grand mère) décédé... La maison (la tonkinoise) appartenais a ma grand mère qui est décède en 1999. se bien lui appartenait.mon père avec ses 2 frères on hérité d'un 1/3 chacun. Mon grand père avez lui l'usufruit de se bien.
Mon père a eu 5 enfants, 2 d'un premier mariage (dont je suis issu), trois enfants du deuxième mariage dont un mineur.
Mon père et sa seconde épouse sont marier sous le régime de la communauté des biens réduit au acquêt ils on fait une donation entre époux devant notaire en 2003 après le licenciement de mon père en 2002. La seconde épouse de mon père a entrepris 15 jours avant le Dèce de mon grand père les démarches concernant la succession de mon père aux prêt du notaire.
Depuis le décès aucune nouvelle de qui que se soit, ni notaire, ni belle mère avec je me suis pris la tête parce qu'elle a vendu les affaire de mon défunt père (moto, voiture, armes etc.)Et tout ça sens rien nous demandé ni a moi ni autres enfants bref. D'ailleurs quand j'ai vue un enfant de leurs amie proche avec la moto de mon père qui m'a dit que ma belle mère lui avez vendu 1500€...Le soir même j'ai appelé ma belle mère pour lui des explications, et la elle m'a répondue qu'elle l'a prêté gracieusement, et que de toute façon elle fait se quelle voulais, que c'été ses affaire et celle de mon père et que je n'avais rien à faire la dedans.
Pourquoi ma belle mère a telle pris RDV a deux reprises chez la notaire avant toute signature pour elle et mon frère ainé ? Pour que mon frère lui signe une procuration avant qu'il ne parte a saint Martin dans les caraïbe pour y vivre... sens que je soi au courant ?
Lors de la signature chez la notaire, pendant mon absence mon frère , et une de mes petit soeur mon affirmés, que a aucun moment la notaire leurs a présenté sous les yeux l'inventaire du patrimoine qui a été fait par ma belle mère ? Et Que j'ai du demander moi par la suite de retour de mes vacance par AR. et ou elle présente des dettes sur les comptes de mon père - 1510.27€ les siens - 971.48 + les frais d'obsèques 2800€ ??? la notaire leurs aurais tout simplement lu l'acte sacramentelle et dit mon père avais une assurance Dèce d'une valeur de 30000€ !!!
Pourquoi la notaire et ma belle mère ont elle fixe Le RDV pour la signature de la succession de mon père cet été alors que ma belle mère savais, par les enfants que je partais en vacance pendant cette période la ?
J'ai appelé la notaire lui disant que je ne pourrais pas être présent. Elle m'a alors répondu que se n'était pas grave et quelle allait m'envoyer tout les documents par courrier et que ma présence n'était une obligation ? A la réception du courrier il y avait juste une feuille sens entête de notaire avec juste l'acte sacramentelle ?? Et que comme quoi j'accepter purement et simplement la succession de mon père, pour laquelle je suis appelé à hauteur d'un cinquième (1/5ème) sauf à tenir compte des droits du conjoint survivant, Et adhérer à la demande en délivrance du certificat d'hérédité.
Par le biais du notaire j'ai demande à avoir accès au compte de mon père et donc de revenir 3 ans en arrière, a partir du jour de sont Dèce. Mon père a eu des indemnités de licenciement d'environs 90 000 € en 2002, a ma connaissance leurs trains de vie n'avez pas changé de tout se temps, et pourtant ma belle mère s'est toujours plein de ne pas avoir d'argent, et faisais ses course chez LIDL, pourtant ma belle mère touche une retraite militaire entre 900€ et 1000€, et a un poste de secrétaire de direction. J'ai remarqué que le couple faisait souvent appel a des sociétés de crédit... sur les relèves bancaire de mon père j'ai remarqué plusieurs opération une ligne ou je pense qu'li y avez des actions ainsi que l'envoie d'argent a l'étranger, Comme des Frais Automatisables (les 8/02/08, 11/03/08, 11/07/08, 08/08/08) ainsi que des Frais de Droits de Garde (01/02/2008). J'aimerais en connaître leurs significations ? Leurs destinations ...

merci de trouver ci joint le dernier courrier envoye le 07/10/2011 au notaire , et depuis plus de nouvelle alors que j'ai appele 2 fois , et laisse mes coordonee et que personne me rappel.Maître,

Je vous remercie de m'avoir permis d'accéder aux comptes bancaires de feu mon père ( ).

Dans un souci de clarté et de recherche d'équité, je me permets de vous recontacter pour vous faire part de mes différentes questions.

A la lecture des relevés bancaires présentés par la banque, il me semble que l'ensemble des comptes ne m'ont pas été bien transmis. Je vous serais donc reconnaissant de bien vouloir me fournir le détail des justificatifs bancaires de tous les comptes, valeurs et titres qui figurent sur l'Inventaire du Patrimoine et de ceux qui apparaissent sur les relevés en ma possession ( liste jointe ci-dessous) depuis 2005.

D'autre part, j'ai constaté des Frais Automatisables (les 8/02/08, 11/03/08, 11/07/08, 08/08/08) ainsi que des Frais de Droits de Garde (01/02/2008). J'aimerais en connaître leurs significations, leurs destinations et dans l'éventualité de comptes aux noms des époux (), leurs relevés.

Dans la Déclaration de Patrimoine et dans l'Inventaire du Patrimoine notifiés par Mme ( ), il est inscrit dans la succession tous les comptes du couple puisque ils étaient mariés sous le régime légal de la communauté des biens réduit aux acquêts. Pour cette raison, je vous serai gré de bien vouloir me faire parvenir l'intégralité des comptes, titres et valeurs de Mme () depuis 2005.

Je constate aussi le recours fréquent à des organismes de crédit (Médiatis, FINAREF, ...). J'aimerais connaître le solde des emprunts contractés par mon père et Mme Portejoie/Wurm au moment du décès de mon père.

Dans cette même Déclaration de Patrimoine ainsi que l'Inventaire du Patrimoine rédigés par Mme (), celle-ci déclare deux véhicules. Or, sur les relevés bancaires , mon père a souscrit trois assurances automobiles pour deux voitures et une moto et ce jusqu'à son décès.
Pour quelles raisons n'avoir pas déclaré tous les véhicules dans l'Inventaire et la Déclaration de Patrimoine ? Que sont-ils devenus ? Nous aimerions avoir des preuves que ces véhicules soient toujours possession de Mme ()et en circulation.

Avec mes remerciements anticipés, recevez, Maître, l'assurance de mes sentiments respectueux.






Listes des comptes qui apparaissent sur les relevés du compte
n° de mon pere
adresse

03/01/2007 : Intérêts CAT ()
26/02/2007 : Livret Avenir
26/02/2007 : Livret Avenir
25/04/2007 : Rembt anticipé PEP
(relevé en ma possession)
25/04/2007 : Rembt CAT
05/07/2007 : Livret Avenir

Que doit je faire ??????

2 réponses

Bonjour,

Pourriez-vous résumer en "quelques mots" pour comprendre rapidement votre problème ?

Cdlt
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Bonsoir,

-pourquoi me presente ton des dettes non presentés , alore que mon pere avez une assurance décè pour les obseques ?

-ou est passé l'agent que mon pere a touché lors de son licenciement?

-que sont devenue la moto ainsi que la voiture, a telle le droit de faire se quelle veut?

-apres avoir accedé au compte de mon pere j'ai relevé plusieur choses puis fait un courrier au notaire sur se qui n'allait pas sur la fin de mon courrier ci-joint pourquoi je n'ai plus de reponse?

-Dans l'inventaire du patrimoine que ma belle mère a produit elle n'à indiquer que le découvert du compte bancaire de mon père et du sien il n'est fait nulle part mention de dette d'organisme de crédit. Alors que sur les comptes bancaire apparaisse des mensualités de société de crédit (en crédit ainsi quand débit) ne connaissant Pas l'état réel de débit serait il pas judicieux de demander au notaire la mise en place d'une acceptation à concurrence de l'actif net pour la succession de feu mon père ?

Merci.
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