Comment démissionner le président du conseil?

Christophe - 18 déc. 2011 à 14:58
 Christophe - 19 déc. 2011 à 20:35
Bonjour,

Membre du conseil syndical de ma copropriété, nous sommes confrontés à un président du CS qui fait l'unanimité conte lui: tant au niveau des ses décisions que de sa communication.

L'ensemble du CS s'oppose à lui.

Y-a-t'il un moyen légal de démissionner le président du CS?

Merci de votre réponse,

1 réponse

Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 350
Modifié par Paris. le 18/12/2011 à 15:43
Bonjour,

Pour combien d'années les conseillers ont-ils été désignés (élus) par l'Assemblée, et la désignation de votre président au sein du C.S., remonterait à combien de mois ?

Cordialement.
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Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 350
18 déc. 2011 à 15:47
Le président est élu à la majorité des membres du conseil pour la durée de son mandat de conseiller.
Il peut être révoqué en raison de son inaction, par exemple par un votre du Conseil syndical à la même majorité (mais il reste conseiller).
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Le pdt a été élu pour une durée de trois ans et son mandat court jusqu'en avril 2013.
Vous parlez de révocation. La raison de celle-ci peut-elle être prise pour non-respect d'une décision votée unanimement par le CS?

Merci de vos réponses,

Cordialement,
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Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 350
18 déc. 2011 à 18:43
en quoi consiste le non respect d'une décision que le C.S (conseillers et président) aurait voté ?

En générale, les décisions qui sont prises lors de la réunion du C.S (au moins une par an, sont en prévision d'être portées à l'Ordre du Jour d'une A.G...
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En fait plusieurs exemples me viennent à l'esprit.
Lors de la préparation de l'AG, nous avions décidé d'un accord commun de défendre des travaux.
Pdt l'AG, au moment de passer au vote, le pdt a pris la parole pour dire qu'il n'était plus d'accord.

Dernier exemple en date, nous avons rénové la terrasse et avons décidé unanimement de vendre l'ancien mobilier.
A la veille de la vente, le pdt a décidé tout seul d'annuler la vente sans prendre en considération la décision prise en réunion du CS.
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Paris. Messages postés 1051 Date d'inscription jeudi 3 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2014 350
18 déc. 2011 à 22:15
de quel Conseil syndical s'agit-il ?
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