Local piscine en sous-sol malgré le POS
Jean Tibar
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je souhaite construire une piscine avec le local technique en sous-sol (ce qui est techniquement nécessaire). Mais le règlement de la zone du POS où je suis situé interdit (je cite) "les excavations en vue de la création de caves ou sous-sols, même partiellement enterrés". La profondeur serait de 1 à 2m environ.
Donc deux questions :
1/ est-ce possible et comment le mentionner dans la demande de permis de construire ?
2/ Un local technique (filtration des eaux) en sous-sol ne compte pas dans la SHON, mais un local en RDC compte. Dans ce cas précis, la surface du local technique (6m2 environ) compterait-elle dans la SHON ?
Merci
Je souhaite construire une piscine avec le local technique en sous-sol (ce qui est techniquement nécessaire). Mais le règlement de la zone du POS où je suis situé interdit (je cite) "les excavations en vue de la création de caves ou sous-sols, même partiellement enterrés". La profondeur serait de 1 à 2m environ.
Donc deux questions :
1/ est-ce possible et comment le mentionner dans la demande de permis de construire ?
2/ Un local technique (filtration des eaux) en sous-sol ne compte pas dans la SHON, mais un local en RDC compte. Dans ce cas précis, la surface du local technique (6m2 environ) compterait-elle dans la SHON ?
Merci
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