Sujet Précédent Sujet Suivant

Que faire des documents d'une voiture vendue

melanie35 - 24 nov. 2011 à 15:21
*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription mercredi 26 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 13 août 2012 - 24 nov. 2011 à 15:40
Bonjour,
Si je ne possède plus une voiture, que dois-je faire des documents assurances, factures ect qui la concerce, sachant que je ne l'ai plus?

Merci d'avance.

1 réponse

Réponse 1 / 1
*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription mercredi 26 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 13 août 2012 2 517
24 nov. 2011 à 15:40
Bonjour,

Pour la concervation des documents voir ici:

https://www.service-public.fr
0

Discussions similaires

J’ai accroché une voiture sans m’en rendre compte : délit de fuite
Garrynator -
Ulysse5818 -

3 réponses
Une voiture à crédit est-elle saisissable
063nice -
jodelariege -

37 réponses
probleme vente voiture aparticulier à particu
kat -
bboy69 -

25 réponses
voiture vendue sur le bon coin
sil -
sil -

0 réponse
J’ai abimé la voiture d’un ami
NEOUSISA -
Utilisateur anonyme -

3 réponses