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2 réponses
bien évidemment ce n'est pas normal
vous devez normalement avoir également un exemplaire chez les copropriétaires représentants du syndicat
sinon pas de stress, tous les règlements de copropriété sont enregistrés
demandez a votre syndic d'en obtenir 2 copies a ses frais puisu'ils sont névgeligent via leur notaire
1 exemplaire chez eux
un ecmplaire aux représnetant d syndict
vous devez normalement avoir également un exemplaire chez les copropriétaires représentants du syndicat
sinon pas de stress, tous les règlements de copropriété sont enregistrés
demandez a votre syndic d'en obtenir 2 copies a ses frais puisu'ils sont névgeligent via leur notaire
1 exemplaire chez eux
un ecmplaire aux représnetant d syndict
Utilisateur anonyme
14 nov. 2011 à 21:05
14 nov. 2011 à 21:05
bonsoir, normalement non. Et s'il l'a perdu, il n'a qu'à en demander un au notaire à ses frais puisque c'est de sa faute.
Ou alors, vous lui procurez une copie du vôtre, en lui recommandant d'y faire attention. Normalement tous les copropriétaires en ont un.
Ou alors, vous lui procurez une copie du vôtre, en lui recommandant d'y faire attention. Normalement tous les copropriétaires en ont un.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 nov. 2011 à 20:32
Merci.
15 nov. 2011 à 16:05
Il arrive, même si ce n'est pas normal, que le syndic ait égaré "son" exemplaire. Un des copropripriétaires peut lui en refaire une copie et l'affaire s'arrête là.
Idem si un copropriétaire a perdu son exemplaire, s'il entretient de bons rapports avec ses voisins, il leur demande leur exemplaire, en fait une photocopie à ses frais et le problème est résolu.