Colis passage a la douane

sethi974 Messages postés 451 Date d'inscription dimanche 23 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 août 2015 - 8 nov. 2011 à 21:08
sethi974 Messages postés 451 Date d'inscription dimanche 23 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 août 2015 - 9 nov. 2011 à 00:00
Bonjour,
j'habite l'île de la réunion et je viens de me faire arrêté un colis par la douane, en raison qu'il n'y avait pas de facture. C'est un composant d'ordianteur d'occasion donc logiquement pas de tva hors le dernier colis arrêté par la douane était également d'occasion mais étant donné que sur la facture la tva n'apparaissait pas j'ai du la payé! le cas se represante à nouveau comment puis je faire pour ne pas payer la tva? surtout qu'il y a aussi l'octroie de mer imposé par la region mais est elle applicable sur un article d'occasion? merci d'avance.

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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 971
Modifié par gerber1 le 8/11/2011 à 21:12
Bonjour
C'est un peu délicat ,mais il faudrait marquer sur le colis "" cadeau "" pour l'octroi de mer .
votre colis vient de métropole ou d'un pays étranger , pour la douane
Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations.Judas avait des amis irréprochables ..
( Sacha Guitry )
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sethi974 Messages postés 451 Date d'inscription dimanche 23 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 août 2015 2
9 nov. 2011 à 00:00
ça vient de metropole.
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