Colis passage a la douane
sethi974
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sethi974 Messages postés 489 Statut Membre -
sethi974 Messages postés 489 Statut Membre -
Bonjour,
j'habite l'île de la réunion et je viens de me faire arrêté un colis par la douane, en raison qu'il n'y avait pas de facture. C'est un composant d'ordianteur d'occasion donc logiquement pas de tva hors le dernier colis arrêté par la douane était également d'occasion mais étant donné que sur la facture la tva n'apparaissait pas j'ai du la payé! le cas se represante à nouveau comment puis je faire pour ne pas payer la tva? surtout qu'il y a aussi l'octroie de mer imposé par la region mais est elle applicable sur un article d'occasion? merci d'avance.
j'habite l'île de la réunion et je viens de me faire arrêté un colis par la douane, en raison qu'il n'y avait pas de facture. C'est un composant d'ordianteur d'occasion donc logiquement pas de tva hors le dernier colis arrêté par la douane était également d'occasion mais étant donné que sur la facture la tva n'apparaissait pas j'ai du la payé! le cas se represante à nouveau comment puis je faire pour ne pas payer la tva? surtout qu'il y a aussi l'octroie de mer imposé par la region mais est elle applicable sur un article d'occasion? merci d'avance.