Shon ou cos accrus par l'achat d'une parcelle
Pascal
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4 nov. 2011 à 17:12
Josh Randall Messages postés 26574 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 19 février 2025 - 7 nov. 2011 à 19:53
Josh Randall Messages postés 26574 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 19 février 2025 - 7 nov. 2011 à 19:53
Bonjour,
Nous cherchons à savoir si la shon de notre terrain actuel (sur lequel est batie notre maison depuis 1965) peut augmenter si nous achetons un terrain agricole non constructible qui le borde.
Sans batir sur le terrain agricole, cela nous permettrait-il de batir sur notre parcelle actuelle (qui pour l'instant a atteint son COS maximal)
Merci pour votre aide.
Pascal
Nous cherchons à savoir si la shon de notre terrain actuel (sur lequel est batie notre maison depuis 1965) peut augmenter si nous achetons un terrain agricole non constructible qui le borde.
Sans batir sur le terrain agricole, cela nous permettrait-il de batir sur notre parcelle actuelle (qui pour l'instant a atteint son COS maximal)
Merci pour votre aide.
Pascal
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Josh Randall
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19 février 2025
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7 nov. 2011 à 19:53
7 nov. 2011 à 19:53
Bonjour,
Il y a possibilité de se servir de la SHON disponible sur le terrain voisin mais c'est un arrangement qu'il conviendra de négocier avec la mairie.
Il y a possibilité de se servir de la SHON disponible sur le terrain voisin mais c'est un arrangement qu'il conviendra de négocier avec la mairie.
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