Sujet Précédent Sujet Suivant

Shon ou cos accrus par l'achat d'une parcelle

Pascal - 4 nov. 2011 à 17:12
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 7 nov. 2011 à 19:53
Bonjour,
Nous cherchons à savoir si la shon de notre terrain actuel (sur lequel est batie notre maison depuis 1965) peut augmenter si nous achetons un terrain agricole non constructible qui le borde.
Sans batir sur le terrain agricole, cela nous permettrait-il de batir sur notre parcelle actuelle (qui pour l'instant a atteint son COS maximal)
Merci pour votre aide.

Pascal

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 254
7 nov. 2011 à 19:53
Bonjour,

Il y a possibilité de se servir de la SHON disponible sur le terrain voisin mais c'est un arrangement qu'il conviendra de négocier avec la mairie.
0

Discussions similaires

achat maison apres location
nad -
huggy1 -

10 réponses
achat en ligne, pas de confirmation, pas de compte client
annemarie.ck -
pan -

3 réponses
Article soldé 48h apres son achat
patricerw -
bretecher -

7 réponses
Que dit la loi sur la possession de graines de Coca ?
marco -
Utilisateur anonyme -

2 réponses
achat dans l'ancien cher pierre et vacances
marcel76 -
fin35 -

11 réponses