Vente appartement
vitellaro
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vinsois -
vinsois -
Bonjour,
je devrais bientot signer l'acte de vente de mon appartement que j'ai vendu.
la signature doit se fare dans quelques jours et l'acheteur a éte contacter par le notaire
car il y a un souci concernant les frais de notaire qui n'ont pas été emprunter par l'acheteur
alors que celui-ci a signé l'accord du pret mais sans les frais du notaire.
ma question est la suivante:
si l'acheteur n'arrive pas a avoir la somme pour les frais notaires,le jour de la signature...
que se passera-t-il?
merci.
je devrais bientot signer l'acte de vente de mon appartement que j'ai vendu.
la signature doit se fare dans quelques jours et l'acheteur a éte contacter par le notaire
car il y a un souci concernant les frais de notaire qui n'ont pas été emprunter par l'acheteur
alors que celui-ci a signé l'accord du pret mais sans les frais du notaire.
ma question est la suivante:
si l'acheteur n'arrive pas a avoir la somme pour les frais notaires,le jour de la signature...
que se passera-t-il?
merci.
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2 réponses
ce n'est pas exactement ca
en général le jour de la vente est repoussé sur un délai maxi qu'il conviendra de fixer avec une nouvelle date
si l'acheteur renonce, ou s'il n'arrive pas a réunir les fonds pour la date de la vente, à ce moment la il perd le dépôt fait entre les mains du notaire, et déposé sur un compte d'attente
mais ceci est curieux car si votre acheteur avait déposé comme il aurait du le faire 10% chez le notaire, ces fonds sont présents hors crédit, et donc ils devrait être suffisants pour couvrir les frais d'enregistrement
il vous faudrait vérifier le bien fondé ce des affirmations
en général le jour de la vente est repoussé sur un délai maxi qu'il conviendra de fixer avec une nouvelle date
si l'acheteur renonce, ou s'il n'arrive pas a réunir les fonds pour la date de la vente, à ce moment la il perd le dépôt fait entre les mains du notaire, et déposé sur un compte d'attente
mais ceci est curieux car si votre acheteur avait déposé comme il aurait du le faire 10% chez le notaire, ces fonds sont présents hors crédit, et donc ils devrait être suffisants pour couvrir les frais d'enregistrement
il vous faudrait vérifier le bien fondé ce des affirmations
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