Ramonage obigatoire
Bonjour, on ne sais toujour spas si le ramonage est obligatoire
on cause on en vois de toutes les couleurs mais on nas rien de concret
en fait le ramonage n' est pas obligatoire mais ce quil l est c est de maintenir en bon etat le conduit de chemeinee
ca veut tout dire
en cas d incendie, meme si la cheminee a ete ramonée et meme par un pro, cela n empecheras pas le feu de prendre si celui ci est bistré , donc mal isole et si d eplus on brule du bois pas sec
il ne suffis pas de bruler du bois sec, trois ans de coupe mini mais aussi d avoir un conduit isolé et bien reglé
voila mais en cas d incendie, a part une photo, il vous sera impossible d aporter la preuve que le conduit était en bon état, et ce meme si il a ete ramone
c est les assurances du professionnel qui joueront avec la votre, donc avec votre portefeuille si vous n avez pas le papier, qui ne sers a rien puisqu il vous sufffit d apporter la preuve que le conduit est en bon etat de fonctionnemment
casse tete donc mais le ramonage n est toujours pas obligatoire si le conduit est en bon etat de fonctionnement
on cause on en vois de toutes les couleurs mais on nas rien de concret
en fait le ramonage n' est pas obligatoire mais ce quil l est c est de maintenir en bon etat le conduit de chemeinee
ca veut tout dire
en cas d incendie, meme si la cheminee a ete ramonée et meme par un pro, cela n empecheras pas le feu de prendre si celui ci est bistré , donc mal isole et si d eplus on brule du bois pas sec
il ne suffis pas de bruler du bois sec, trois ans de coupe mini mais aussi d avoir un conduit isolé et bien reglé
voila mais en cas d incendie, a part une photo, il vous sera impossible d aporter la preuve que le conduit était en bon état, et ce meme si il a ete ramone
c est les assurances du professionnel qui joueront avec la votre, donc avec votre portefeuille si vous n avez pas le papier, qui ne sers a rien puisqu il vous sufffit d apporter la preuve que le conduit est en bon etat de fonctionnemment
casse tete donc mais le ramonage n est toujours pas obligatoire si le conduit est en bon etat de fonctionnement
A voir également:
- Ramonage obigatoire
- Ramonage obligatoire texte de loi - Accueil - Travaux-Construction
- Ramonage deductible des impots - Guide
- Modèle certificat de ramonage pdf - Forum Immobilier
- Durée de validité d'un certificat de ramonage - Forum Louer un logement
- Certificat de ramonage faux avant vente - Forum acheter une maison
3 réponses
bonjour
pourquoi le défaut de ramonage est passible d'une amende de classe 3 s'il n'est pas obligatoire????
pourquoi le défaut de ramonage est passible d'une amende de classe 3 s'il n'est pas obligatoire????
Utilisateur anonyme
2 nov. 2011 à 18:36
2 nov. 2011 à 18:36
Bonsoir.
Inutile de faire un grand texte pour dire n'importe quoi...
Un ramonage chaudière nécessite l'intervention d'un professionnel ramoneur.
En effet la lois relative à chaque département français exige que votre conduit de cheminée soit ramoné une fois par an lorsqu'il s'agit d'un système de chauffage au gaz et deux fois par an lorsque l'appareil fonctionne au fuel, au bois ou au charbon.
Pour le ramonage cheminée de votre chaudière, le ramoneur intervient directement par le bas du conduit en utilisant une brosse que l'on appelle "le hérisson". Au fur et à mesure de l'intervention le ramoneur lui ajoute des embouts flexible afin qu'elle atteigne l'extrémité de votre cheminée. Toute opération de ramonage se résulte par la délivrance d'un certificat de ramonage que vous pourrez présenter à votre assureur ou tout autre organisme d'état le demandant.
Le prix ramonage peut varier selon les régions mais dans la plupart des cas il se négocie entre 40 et 70€.
Grâce à l'annuaire 1 Ramoneur, il est possible de trouver en quelques secondes, un professionnel du ramonage agréé, dans toutes les régions de France.
Inutile de faire un grand texte pour dire n'importe quoi...
Un ramonage chaudière nécessite l'intervention d'un professionnel ramoneur.
En effet la lois relative à chaque département français exige que votre conduit de cheminée soit ramoné une fois par an lorsqu'il s'agit d'un système de chauffage au gaz et deux fois par an lorsque l'appareil fonctionne au fuel, au bois ou au charbon.
Pour le ramonage cheminée de votre chaudière, le ramoneur intervient directement par le bas du conduit en utilisant une brosse que l'on appelle "le hérisson". Au fur et à mesure de l'intervention le ramoneur lui ajoute des embouts flexible afin qu'elle atteigne l'extrémité de votre cheminée. Toute opération de ramonage se résulte par la délivrance d'un certificat de ramonage que vous pourrez présenter à votre assureur ou tout autre organisme d'état le demandant.
Le prix ramonage peut varier selon les régions mais dans la plupart des cas il se négocie entre 40 et 70€.
Grâce à l'annuaire 1 Ramoneur, il est possible de trouver en quelques secondes, un professionnel du ramonage agréé, dans toutes les régions de France.
Utilisateur anonyme
2 nov. 2011 à 18:45
2 nov. 2011 à 18:45
Le Règlement Sanitaire Départemental Type
L'entretien des conduits de fumée (cheminée et chaudière) est régit par l'article 31 du Règlement Sanitaire Départemental Type, qui s'applique à tous les départements de France : "Les conduits de fumée intérieurs ou extérieurs, fixes ou amovibles, utilisés pour l'évacuation des gaz de la combustion doivent être maintenus constamment en bon état d'entretien et de fonctionnement et ramonés périodiquement en vue d'assurer le bon fonctionnement des appareils et d'éviter les risques d'incendie et d'émanations de gaz nocifs dans l'immeuble, ainsi que les rejets de particules dans l'atmosphère extérieure."
Cette loi prévoit également que le ramonage soit effectué par "une entreprise qualifiée", qui remettra à son client un certificat de ramonage "attestant notamment de la vacuité du conduit sur toute sa longueur".
Ce document sera conservé par le client qui devra le présenter en cas de besoin.
Les assurances
Le remboursement des dommages causés par un incendie lié à la cheminée dépend des assurances : certaines refusent la prise en charge si le sinistre est lié à un défaut d'entretien. Elles exigent d'ailleurs souvent la remise d'un certificat de ramonage récent. La prudence veut donc que l'on fasse appel à un professionnel agréé pour cet entretien et que l'on présente à son assurance le certificat correspondant : la prise en charge par l'assurance est alors incontestable.
La responsabilité civile et pénale
Le non entretien des conduits de fumée était auparavant sanctionné d'une amende. Ce règlement n'ayant pas été appliqué, la loi fut abrogée. Mais vous engagez tout de même votre responsabilité civile en cas de dommages liés à un incendie, voire votre responsabilité pénale en cas de dommages corporels.
Qui doit payer ?
La loi prévoit que celui qui utilise la cheminée prenne à sa charge son ramonage. Ainsi, dans le cas d'un logement locatif, c'est le locataire qui doit prévoir et payer le ramonage. Dans le cas de logements collectifs dans lesquels les feux de cheminée sont autorisés, les habitants de chaque appartement doivent prendre à leur charge le ramonage de leur conduit individuel. Le ramonage des conduits collectifs est en revanche en général négocié par le syndic de copropriété.
Dossier réalisé par Mélanie Layec, L'Internaute
Dernière mise à jour le 05/10/2010 - (Publié le 13/10/2008)
Merci à nos collègues de l'Internaute...
L'entretien des conduits de fumée (cheminée et chaudière) est régit par l'article 31 du Règlement Sanitaire Départemental Type, qui s'applique à tous les départements de France : "Les conduits de fumée intérieurs ou extérieurs, fixes ou amovibles, utilisés pour l'évacuation des gaz de la combustion doivent être maintenus constamment en bon état d'entretien et de fonctionnement et ramonés périodiquement en vue d'assurer le bon fonctionnement des appareils et d'éviter les risques d'incendie et d'émanations de gaz nocifs dans l'immeuble, ainsi que les rejets de particules dans l'atmosphère extérieure."
Cette loi prévoit également que le ramonage soit effectué par "une entreprise qualifiée", qui remettra à son client un certificat de ramonage "attestant notamment de la vacuité du conduit sur toute sa longueur".
Ce document sera conservé par le client qui devra le présenter en cas de besoin.
Les assurances
Le remboursement des dommages causés par un incendie lié à la cheminée dépend des assurances : certaines refusent la prise en charge si le sinistre est lié à un défaut d'entretien. Elles exigent d'ailleurs souvent la remise d'un certificat de ramonage récent. La prudence veut donc que l'on fasse appel à un professionnel agréé pour cet entretien et que l'on présente à son assurance le certificat correspondant : la prise en charge par l'assurance est alors incontestable.
La responsabilité civile et pénale
Le non entretien des conduits de fumée était auparavant sanctionné d'une amende. Ce règlement n'ayant pas été appliqué, la loi fut abrogée. Mais vous engagez tout de même votre responsabilité civile en cas de dommages liés à un incendie, voire votre responsabilité pénale en cas de dommages corporels.
Qui doit payer ?
La loi prévoit que celui qui utilise la cheminée prenne à sa charge son ramonage. Ainsi, dans le cas d'un logement locatif, c'est le locataire qui doit prévoir et payer le ramonage. Dans le cas de logements collectifs dans lesquels les feux de cheminée sont autorisés, les habitants de chaque appartement doivent prendre à leur charge le ramonage de leur conduit individuel. Le ramonage des conduits collectifs est en revanche en général négocié par le syndic de copropriété.
Dossier réalisé par Mélanie Layec, L'Internaute
Dernière mise à jour le 05/10/2010 - (Publié le 13/10/2008)
Merci à nos collègues de l'Internaute...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
2 nov. 2011 à 21:36
Ce règlement n'ayant pas été appliqué, la loi fut abrogée.