Droit de servitude pour mes WC sur mon mur ?
basquin
-
2 nov. 2011 à 00:15
basquin-29 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 2 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2011 - 2 nov. 2011 à 00:49
basquin-29 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 2 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2011 - 2 nov. 2011 à 00:49
A voir également:
- Droit de servitude pour mes WC sur mon mur ?
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Retrait mur d'argent ✓ - Forum Banque et Crédit
- Prestation sans droit caf - Forum RSA
- Fuite entre wc et carrelage - Forum Immobilier
1 réponse
basquin-29
Messages postés
1
Date d'inscription
mercredi 2 novembre 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
2 novembre 2011
2 nov. 2011 à 00:49
2 nov. 2011 à 00:49
J'ai du creer un nouveau compte, voici le texte corrigé, excusez moi pour mon orthographe.
Bonjour, notre maison était équipée d'une fausse septique ou puits perdue...
Ce dernier c'est bouché, dans le même temps, "Véolia" nous demande de nous raccorder au tout à l'égout.
Dans ce but, j'ai demandé a mon voisin, propriétaire d'une petite arrière cour, qui est mitoyenne a mon pignon de mur, si je pouvait faire passer mon tuyau d'évacuation de WC le long de mon mur, mur qui est donc visible de sa cour.
Il accepte "verbalement **".
J'effectue les travaux, le tuyau sort de mon mur, puis, toujours attaché à mon mur le longe et va au tout à l'égout.
- Mon voisin ne veut pas voir mon tuyau sur mon mur.....
*J'enterre donc mon tuyau le long de mon mur mais dans son terrain.
- Mon voisin me demande de faire disparaitre le coude qui sort de mon mur et qui plonge directement sous terre.
* J'intègre ce coude de sortie et laisse une petite trape de visite.
-Mon voisin me demande de retirer cette trappe de visite.
* Je lui demande un délais, effectivement il pleuvait cet hivers là , et comme je devais réparer le bas de mon mur du à la petite tranchée et le mon mur verticale, du a l'incrustation de mon coude de sortie, je lui demandait de bien vouloir patienter à la fin de l'hiver.
Début février mon voisin, sans prendre contacte ou quoi que ce soit, a cassé ma canalisation....Depuis il ni a plus de dialogue possible.
Visiblement il avait déjà eut des problèmes dans le quartier puisque des voisins l'avaient trainés en justice et il avait perdu...rancoeur, vengeance sur nous ???
Si je doit faire passer ce tuyau dans ma maison le montant des travaux s'élève a 10 000Euros.....
Nous n'avons pas les moyens pour cella. Que puis-je faire quel sont mes recours, je n'ai pus de wc ......
Dans un courrier adresser a la juge de conciliations, il indique que je ne lui ai jamais demandé d'autorisation, alors qu'il passait devant les travaux tous les jours en me saluant....
**Mais dix lignes plus bas, sur ce même courrier, il indique que je n'ai pas respecter les accords que nous avions passez ensemble....!
Le plus inquiétant c'est que pour faire le plein de ma cuve a gasoil, le livreur passe par cette petite cour (ouverte) pour faire le plein de notre cuve et ce depuis 30 ans, nous avons peur qu'il nous interdises également l'accès au plein de notre cuve...et comme il refuse qu'un tuyau passe sur notre mur, nous ne savons comment faire au cas ou il clos cette cour.
Je suis au chômage(sans indemnités), ma femme gagne 600 euros par mois , et comme nous sommes propriétaire nous n'avons pas le droit à l'aide juridique...!-)
Nous avons payer un avocat (2000 euros) mais finalement il nous dit que sa va pas être possible......trop difficile trop de procédure ...
Nous souhaitons vendre au plus vite ce bien, mais comment vendre cette maison avec ce probleme de voisin?
Personnes ne peut nous aider a ressouder ce probleme qui est très "embêtant"?
Ceci est un véritable SOS merci pour votre aides éventuelle.
Bonjour, notre maison était équipée d'une fausse septique ou puits perdue...
Ce dernier c'est bouché, dans le même temps, "Véolia" nous demande de nous raccorder au tout à l'égout.
Dans ce but, j'ai demandé a mon voisin, propriétaire d'une petite arrière cour, qui est mitoyenne a mon pignon de mur, si je pouvait faire passer mon tuyau d'évacuation de WC le long de mon mur, mur qui est donc visible de sa cour.
Il accepte "verbalement **".
J'effectue les travaux, le tuyau sort de mon mur, puis, toujours attaché à mon mur le longe et va au tout à l'égout.
- Mon voisin ne veut pas voir mon tuyau sur mon mur.....
*J'enterre donc mon tuyau le long de mon mur mais dans son terrain.
- Mon voisin me demande de faire disparaitre le coude qui sort de mon mur et qui plonge directement sous terre.
* J'intègre ce coude de sortie et laisse une petite trape de visite.
-Mon voisin me demande de retirer cette trappe de visite.
* Je lui demande un délais, effectivement il pleuvait cet hivers là , et comme je devais réparer le bas de mon mur du à la petite tranchée et le mon mur verticale, du a l'incrustation de mon coude de sortie, je lui demandait de bien vouloir patienter à la fin de l'hiver.
Début février mon voisin, sans prendre contacte ou quoi que ce soit, a cassé ma canalisation....Depuis il ni a plus de dialogue possible.
Visiblement il avait déjà eut des problèmes dans le quartier puisque des voisins l'avaient trainés en justice et il avait perdu...rancoeur, vengeance sur nous ???
Si je doit faire passer ce tuyau dans ma maison le montant des travaux s'élève a 10 000Euros.....
Nous n'avons pas les moyens pour cella. Que puis-je faire quel sont mes recours, je n'ai pus de wc ......
Dans un courrier adresser a la juge de conciliations, il indique que je ne lui ai jamais demandé d'autorisation, alors qu'il passait devant les travaux tous les jours en me saluant....
**Mais dix lignes plus bas, sur ce même courrier, il indique que je n'ai pas respecter les accords que nous avions passez ensemble....!
Le plus inquiétant c'est que pour faire le plein de ma cuve a gasoil, le livreur passe par cette petite cour (ouverte) pour faire le plein de notre cuve et ce depuis 30 ans, nous avons peur qu'il nous interdises également l'accès au plein de notre cuve...et comme il refuse qu'un tuyau passe sur notre mur, nous ne savons comment faire au cas ou il clos cette cour.
Je suis au chômage(sans indemnités), ma femme gagne 600 euros par mois , et comme nous sommes propriétaire nous n'avons pas le droit à l'aide juridique...!-)
Nous avons payer un avocat (2000 euros) mais finalement il nous dit que sa va pas être possible......trop difficile trop de procédure ...
Nous souhaitons vendre au plus vite ce bien, mais comment vendre cette maison avec ce probleme de voisin?
Personnes ne peut nous aider a ressouder ce probleme qui est très "embêtant"?
Ceci est un véritable SOS merci pour votre aides éventuelle.
La législation juridique et financière évolue en permanence...