Facture d'eau (comment la calculer)
kers70
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lundi 24 octobre 2011
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24 oct. 2011 à 10:24
misunderstood - 25 oct. 2011 à 22:52
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1 réponse
Bonjour
D'après ce que je vois, 3.84 € c'est hors taxes, et 4.06, c'est TTC
TVA à 5.5 %, ça fait 0.2112 + 3.84 = 4.05 €
Il reste 1 centime, ça doit être à cause des arrondis.
Pour l'abonnement, tout dépend de ce qui est prévu dans le règlement de service.
Question, c'est une société privée ou ne régie publique ?
Car souvent, les société privés calculent l'abonnement au prorata, et les régies parfois facturent des semestre ou des mois indivisibles
En tout cas, ce n'est pas illégal.
Vérifie bien au verso, les dates indiquées pour l'abonnement.
Parfois, l'abonnement se paie à l'avance, c'est à dire que tu paies les 6 mois à venir.
Tout dépend des collectivités, il y a beaucoup de cas différents.
D'après ce que je vois, 3.84 € c'est hors taxes, et 4.06, c'est TTC
TVA à 5.5 %, ça fait 0.2112 + 3.84 = 4.05 €
Il reste 1 centime, ça doit être à cause des arrondis.
Pour l'abonnement, tout dépend de ce qui est prévu dans le règlement de service.
Question, c'est une société privée ou ne régie publique ?
Car souvent, les société privés calculent l'abonnement au prorata, et les régies parfois facturent des semestre ou des mois indivisibles
En tout cas, ce n'est pas illégal.
Vérifie bien au verso, les dates indiquées pour l'abonnement.
Parfois, l'abonnement se paie à l'avance, c'est à dire que tu paies les 6 mois à venir.
Tout dépend des collectivités, il y a beaucoup de cas différents.