Usurpation d'identité, pour tous me prendre
rimita24
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rimita24 Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour, a tous, peut être allez vous pouvoir me renseigner.
je suis titulaire d'un compte bancaire , ainsi que d'un livret jeune auprès de la banque populaire depuis 2002, au moment de l'ouverture,j'était mineur 15 ans, donc mon administrateur légal (ma mère) donc elle avait la capacité juridique d'effectuer toutes les opérations sur ces à mon nom, comme le prévoit la loi.
pour des raisons familiales, j'ai du quitter la France, et le domicile parental, en direction du Maroc pour y vivre définitivement à l'age de 16 ans, sans clôturé le compte, bien-sur ma mère à continuer de se servir de se compte légalement jusqu'à mes 18 ans.
après j'ai remis les pieds en France le 1er décembre 2010 à l'age de 24 ans, et à ma grande surprise, je me suis rendu compte que les comptes sont tout à vide, suite à des opérations effectuées par ma mère, bien après mes 18ans, en plus ces opérations m'ont provoqué un certains nombre de problème bancaires et d'agios.
au début ce qui ma mis la puce à l'oreille c'est un prélèvement de 9 euro par mois, donc j'ai j'ai appelai mon conseiller pour savoir qu'est ce que c'était se prélèvement, il ma dit que j'était abonné à un magasine depuis 2008, je lui explique que ce n'est pas moi , et que je venais juste d'arrivé en France, j'ai demandé qu'il m'envoi tous mes relevés de compte pour avoir une idée sur ce qui c'est passé pendant toute ces années, il m'a dit que ça va être facturé à 10euros la page, et que de toute façon tous les relevés son envoyé à l'adresse de ma mère, je lui dit que j'ai quitté ça maison il y a des années, et que l'abonnement ce n'est pas moi c'est pas possible, que même si ma mère reçois les relevés elle peut pas se servir du compte après mes 18 ans, il ma répondu qu'il peut rien faire pour moi, et qu'il 'il n'était pas là pour régler des problèmes familiaux, je lui dit que je pouvais prouver mon absence par tous les moyens.
donc j'ai mis fin à l'appel et j'ai vite écris une lettre recommandée à la directrice de l'agence, pour lui dire qu'ils ont faire une grosse erreur on continuant à autorisé ma mère a faire ce qu'elle veux de mon compte sans aucune procuration de ma part et qu'ils manque à la réglementation bancaire, donc j'ai demandé le remboursement de toutes les sommes qui ont été débitées de mes compte après mes 18 ans, et aussi les relevé bancaire.
22jours plu-tard de reçois une lettre de ma banque qui me demande de leur adresser le détail précis des opérations contester . je renvoi un autre recommandée expliquant que je ne peut pas leur donné de détails alors que je n'est pas de relevé, un mois plu-tard ils me renvois tous mes relevés, et là j'était vraiment surprise ma mère avait tous les droit sur ce compte ( carte banquer renouvelé deux fois ) tous elle a eu après mes 18ans .
donc j'ai redemandé toutes les sommes et les chèque qui ont était déposer sur le compte après mes 18ans, j'estime que c'est mon argent et qu"ils avait pas de droit à lui donné autant de droit.
voilà je voulez savoir si je doit porté plainte est ce que ça serai contre la banque ou bien ma mère ??? jusqu'à maintenant j'ai pas reçu une réponse de ma banque.
je suis titulaire d'un compte bancaire , ainsi que d'un livret jeune auprès de la banque populaire depuis 2002, au moment de l'ouverture,j'était mineur 15 ans, donc mon administrateur légal (ma mère) donc elle avait la capacité juridique d'effectuer toutes les opérations sur ces à mon nom, comme le prévoit la loi.
pour des raisons familiales, j'ai du quitter la France, et le domicile parental, en direction du Maroc pour y vivre définitivement à l'age de 16 ans, sans clôturé le compte, bien-sur ma mère à continuer de se servir de se compte légalement jusqu'à mes 18 ans.
après j'ai remis les pieds en France le 1er décembre 2010 à l'age de 24 ans, et à ma grande surprise, je me suis rendu compte que les comptes sont tout à vide, suite à des opérations effectuées par ma mère, bien après mes 18ans, en plus ces opérations m'ont provoqué un certains nombre de problème bancaires et d'agios.
au début ce qui ma mis la puce à l'oreille c'est un prélèvement de 9 euro par mois, donc j'ai j'ai appelai mon conseiller pour savoir qu'est ce que c'était se prélèvement, il ma dit que j'était abonné à un magasine depuis 2008, je lui explique que ce n'est pas moi , et que je venais juste d'arrivé en France, j'ai demandé qu'il m'envoi tous mes relevés de compte pour avoir une idée sur ce qui c'est passé pendant toute ces années, il m'a dit que ça va être facturé à 10euros la page, et que de toute façon tous les relevés son envoyé à l'adresse de ma mère, je lui dit que j'ai quitté ça maison il y a des années, et que l'abonnement ce n'est pas moi c'est pas possible, que même si ma mère reçois les relevés elle peut pas se servir du compte après mes 18 ans, il ma répondu qu'il peut rien faire pour moi, et qu'il 'il n'était pas là pour régler des problèmes familiaux, je lui dit que je pouvais prouver mon absence par tous les moyens.
donc j'ai mis fin à l'appel et j'ai vite écris une lettre recommandée à la directrice de l'agence, pour lui dire qu'ils ont faire une grosse erreur on continuant à autorisé ma mère a faire ce qu'elle veux de mon compte sans aucune procuration de ma part et qu'ils manque à la réglementation bancaire, donc j'ai demandé le remboursement de toutes les sommes qui ont été débitées de mes compte après mes 18 ans, et aussi les relevé bancaire.
22jours plu-tard de reçois une lettre de ma banque qui me demande de leur adresser le détail précis des opérations contester . je renvoi un autre recommandée expliquant que je ne peut pas leur donné de détails alors que je n'est pas de relevé, un mois plu-tard ils me renvois tous mes relevés, et là j'était vraiment surprise ma mère avait tous les droit sur ce compte ( carte banquer renouvelé deux fois ) tous elle a eu après mes 18ans .
donc j'ai redemandé toutes les sommes et les chèque qui ont était déposer sur le compte après mes 18ans, j'estime que c'est mon argent et qu"ils avait pas de droit à lui donné autant de droit.
voilà je voulez savoir si je doit porté plainte est ce que ça serai contre la banque ou bien ma mère ??? jusqu'à maintenant j'ai pas reçu une réponse de ma banque.
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3 réponses
"Porter plainte" la tarte à la crème des forums !...
Pour quel délit ?..
"Ben..on sait pas ..escroquerie..abus de confiance...extorsion de fonds...abus de pouvoir...vol......ben..on a le choix.. ».
Mais le Proc' lui voudra une qualification...
Méditez sur ce simple article du code pénal :
Article 111-3
"Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi, ou pour une contravention dont les éléments ne sont pas définis par le règlement.
Nul ne peut être puni d'une peine qui n'est pas prévue par la loi, si l'infraction est un crime ou un délit, ou par le règlement, si l'infraction est une contravention."
On s'étonne ensuite du fait que plus de 2/3 des dépôts de plaintes ne soient pas suivis d'effet..
Il vaut mieux aller au civil, mais là il faut argumenter juridiquement et cela est moins facile !
Pour quel délit ?..
"Ben..on sait pas ..escroquerie..abus de confiance...extorsion de fonds...abus de pouvoir...vol......ben..on a le choix.. ».
Mais le Proc' lui voudra une qualification...
Méditez sur ce simple article du code pénal :
Article 111-3
"Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi, ou pour une contravention dont les éléments ne sont pas définis par le règlement.
Nul ne peut être puni d'une peine qui n'est pas prévue par la loi, si l'infraction est un crime ou un délit, ou par le règlement, si l'infraction est une contravention."
On s'étonne ensuite du fait que plus de 2/3 des dépôts de plaintes ne soient pas suivis d'effet..
Il vaut mieux aller au civil, mais là il faut argumenter juridiquement et cela est moins facile !
Porter plainte = au pénal, contre votre mère uniquement, risque d'amendes, de prison, en plus de l'indemnisation décidée (n'étant touchée par vous que si vous pouvez la forcer, c'est à dire si elle est solvable).
Action civile probablement possible contre votre mère et contre la banque. Pas de dépôt de plainte pour ça, tribunal, affaires civiles donc ni amendes ni prison, juste indemnisation, dommages-intérêts...
(Je simplifie un peu)
Consultez un avocat (y compris à une permanence gratuite), ou au moins rencontrez une association de défense des consommateurs.
Action civile probablement possible contre votre mère et contre la banque. Pas de dépôt de plainte pour ça, tribunal, affaires civiles donc ni amendes ni prison, juste indemnisation, dommages-intérêts...
(Je simplifie un peu)
Consultez un avocat (y compris à une permanence gratuite), ou au moins rencontrez une association de défense des consommateurs.
bonsoir,
si vous portez plainte, c'est contre la banque qui n'a pas su gérer vos comptes comme l'exige la profession. A charge pour eux de se retourner contre votre mère malgré leur faute professionnelle. Faites-vous assister d'un avocat car la banque ne voudra pas reconnaître son erreur.
si vous portez plainte, c'est contre la banque qui n'a pas su gérer vos comptes comme l'exige la profession. A charge pour eux de se retourner contre votre mère malgré leur faute professionnelle. Faites-vous assister d'un avocat car la banque ne voudra pas reconnaître son erreur.
je reproche à la banque l'envoi des carte banquer si facilement, comme ça par un coup de téléphone, moi aussi je peux demain appelé une banque et lui dire envoyé moi une carte bancaire. ils ont pas du tt était prudent, je sais que ma mère est en trot mais la banque à commis une erreur plus grave qu'elle
@rimita24 :
Je conçois que vous puissiez avoir ce raisonnement sur le plan moral. Cependant, pour défendre vos droits, à moins d'être prêt à imposer votre point de vue par la force physique, il va bien falloir passer par la justice.
Et quand l'on passe par la justice, il faut plus se préoccuper du droit que de la morale. On ne porte pas plainte (tout du moins à la police et à la gendarmerie) pour un "reproche", on ne porte pas plainte pour une faute (associée à une responsabilité), mais l'on ne porte plainte que dans le cas de faits pénalement repréhensibles.
Je conçois que vous puissiez avoir ce raisonnement sur le plan moral. Cependant, pour défendre vos droits, à moins d'être prêt à imposer votre point de vue par la force physique, il va bien falloir passer par la justice.
Et quand l'on passe par la justice, il faut plus se préoccuper du droit que de la morale. On ne porte pas plainte (tout du moins à la police et à la gendarmerie) pour un "reproche", on ne porte pas plainte pour une faute (associée à une responsabilité), mais l'on ne porte plainte que dans le cas de faits pénalement repréhensibles.
La législation juridique et financière évolue en permanence...