Notre voisin utilise notre terrain
ajfp
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bulou -
bulou -
Bonjour,
Voila, Nous venons d'acheter un terrain pour une construction nous venons de finir notre chemin d'accès, seulement, le voisin utilise notre chemin d'accès et terrain pour faire passer les remorque de mini pelle pour faire ses fondations et moi sa m'agace a t-il le droit ?
On s'est accroché a cause de sa et ce monsieur me dit que juridiquement je suis obligé de le laisser utiliser mon terrain pour qu'il puisse faire sa construction est-ce vrai ???
Merci d'avance pour des réponses qui pourrait m'éclaircir
Voila, Nous venons d'acheter un terrain pour une construction nous venons de finir notre chemin d'accès, seulement, le voisin utilise notre chemin d'accès et terrain pour faire passer les remorque de mini pelle pour faire ses fondations et moi sa m'agace a t-il le droit ?
On s'est accroché a cause de sa et ce monsieur me dit que juridiquement je suis obligé de le laisser utiliser mon terrain pour qu'il puisse faire sa construction est-ce vrai ???
Merci d'avance pour des réponses qui pourrait m'éclaircir
3 réponses
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bonjour : Mais n'a-t-il pas d'accès pour son terrain ???
Juridiquement que dalle .. Si c'est votre propre chemin et qu'il n'y ait aucune servitude, il n'a pas le droit de mettre un pied chez vous.
Vous n'avez qu'à mettre un portail au bout du chemin fermé à clé ou avec un cadenas.
Vous pouvez faire un portail provisoire avec de la grille. ou mettre une bonne chaine avec un cadenas. -
Bonjour,
Merci de m'avoir répondu, il a accès à son terrain mais y'a tellement de bordel qu'il peut pas faire passer la remorque de mini pelle donc il la fait passer par notre terrain sachant que pour l'instant on a aucune clôture d'installer le terrain est libre et quand je lui est dit que je vais clôturer pour qu'il puisse plus passer il m'a dit encore une fois que juridiquement je devrais démonter ma clôture pour le laisser passer pour sa construction.
En plus il n'a pas fait de chemin d'accès réglementaire pour le passage des semis et de ce fait j'ai peur qu'il fasse venir les semis chez nous pour couler chez lui
la honnêtement je sais pas quoi faire on est même pas encore installer que déjà les ennuis commence-
Bnjour ,
Vous etes chez vous et il n'y a pas de servitude de passage d'etablie.
Passer malgré votre interdiction serait assimilable a une violation de proprieté. Faites lui savoir que vous restez ferme sur vos positions et que la plainte est toujours possible. Il cherche "la guerre" il pourrait la trouver. Qu'il range un peu ce qui, chez lui, gene le passage. -
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votre voisin est dans l'illégalité la plus totale .faites faire un constat d'huissier et menacez le de saisir le tribunal cela va lui rappeler le savoir vivre .je vous conseille de clôturer votre terrain et de fermer votre chemin.s'il détruit les clôtures
cela aggravera son cas .
La législation juridique et financière évolue en permanence...