Recherche des statuts ancienne entreprise

Question

Bonjour, 

Je fais des recherches en vue de retracer l'histoire d'une entreprise depuis ses origines.
C'est une société qui était implantée sur Nice entre environ 1949 et 1959, mais aussi en parallèle en Italie.
J'ai fait une recherche sur infogreffe.fr avec le nom connu de l'entreprise et je n'obtiens aucun résultat. (j'ai déjà fait des recherches sur ce site et ai toujours obtenu les renseignements recherchés)

Y a-t-il une autre source possible pour ce genre de renseignements ?

Ou est-ce tout simplement possible que cette société ai été enregistrée sous un autre nom que son appellation commerciale ?

Est-il possible sinon qu'une entreprise puisse exercer à un endroit tout en étant enregistrée ailleurs ?

aurelie.bo · Accepted Answer

en italie il y a l'équivalent du greffe peut=être que vous trouverez plus de pistes de ce côté là.
bon courage

Tiscal · Answer

Bonjour,
Un petit up ;) personne n'a une idée ?

Tiscal · Answer

Bonsoir, 
Merci pour votre réponse. 
J'ai essayé du coté de http://www.registroimprese.it mais c'est un vrai labyrinthe et meme sur la partie anglaise du site je n'arrive pas à trouver réponse à mes recherches. J'ai eu quelques pistes sur la résidence de l'entreprise à cette époque qui m'intéresse, il faut que j'interroge le cadastre de Nice pour essayer d'obtenir quelques infos.

Elysées · Answer

Faites une recherche sur infogreffe avec le numéro SIREN ou SIRET, adresse, nom du dirigeant.... même radiée, il y a toujours une trace.

Tiscal · Answer

Bonjour
J'ai commencé par là, je retrouve bien l'entreprise que je recherche mais plusieurs années plus tard et à Paris. 
J'ai une photo qui me prouve son passage à partir de 49 et jusqu'à environ 1956, à l'avenue du trident à Nice. L'entreprise ne devait pas être enregistrée au nom de son dirigeant, peut-être un prête-nom ou un gérant, ni au nom commercial :-(. Il faut que je contacte le cadastre pour voir si il est possible de retrouver le propriétaire de la parcelle utilisée à l'époque mais ça ne va pas être simple, l'avenue du trident n'est tombée dans le domaine publique qu'en 2002, avant c'était un domaine privé appartenant visiblement à un brasseur disparu dont je ne retrouve non plus aucune trace avec les maigres éléments que j'ai.

Elysées · Answer

Mais peut être que cette société a changé d'adresse, de siège Sociale de Nice à Paris. Peut âtre qu'à Nice elle n'avait qu'une adresse secondaire.

Pour le cadastre, même si ce que vous rechercher n'est tombé dans le domaine publique qu'en 2002, il y toujours une trace sur l'origine de la propriété. 

Commandez le dernier acte de propriété de la parcelle (j'espère que vous avez le n° du lot, la section...)  et sur lequel vous retrouverez ses origines et si cette société était propriétaire, vous y trouverez ses cordonnées de l'époque. Vous pouvez aussi par la suite contacter l'étude notariale ayant rédigé l'acte.

Tiscal · Answer

Merci à vous pour vos réponses.
J'ai fait une recherche par siren avec toutes les occurrences qui correspondent en France à la marque de l'entreprise, mais aucun établissement ni secondaire ni radié n'apparaît à Nice !!!

Je commence à me demander si cet atelier n'a pas été installé sans aucune déclaration nul part ? C'est quand meme extraordinaire de ne rien trouver du tout ! Je suis arrivé à trouver des jugements pour des histoires de brevet, pour des histoires de voisinage dans des immeubles possédés par l'entreprise à Aix en Provence... 
J'ai consulté tous les brevets de la marque sur l'INPI, et étrangement son dirigeant demandeur ou inventeur est toujours identifié comme résidant Italiens.

En creusant un peu sur l'histoire de l'avenue ou résidait l'atelier j'ai découvert qu'en fait ce quartier qui était un ancien abattoir appartenait à l'époque à un brasseur qui n'existe plus aujourd'hui, si le fabricant que je recherche avait un bail locatif avec ce brasseur alors je crois que c'est foutu....

Elysées · Answer

D'après ce que vous avancez, c'est la seule conclusion, la société est de droit étranger, italien et était locataire du local où se trouvait l'usine ou la fabrique. D'où le fait que vous ne retrouvez pas sa trace au niveau des archives du greffe. 

Mais, pourquoi "c'est foutu"? vous avez au moins réponse à quelques questions et vous pouvez donc recentrer vos recherches, concernant les statuts de cette société, en Italie et non en France.

Tiscal · Answer

C'est vrai, merci, je vais m'appliquer à rechercher du coté de l'Italie.

Vous me confirmez donc qu'une société peut-être enregistrée à l'étranger et pour autant fabriquer et commercialiser ses produits sur le territoire Français ?

Elle doit bien payer des taxes et autres impôts en France quand meme, peut-être que je pourrai essayer de chercher de ce coté non ?

Merci beaucoup en tout cas pour votre aide ;-)

Elysées · Answer

Vous pouvez aussi chercher du coté du bailleur à Nice, il y a toujours trace des baux de location au niveau du trésor public.

Bon courage

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