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Calcul année incomplète

cicou - 28 sept. 2011 à 11:09
 cicou - 29 sept. 2011 à 13:22
Bonjour,

Je souhaiterai savoir si lorsqu'on calcule une mensualisation sur une année incomplète pour une assistante maternelle on sort systématiquement les 5 semaines de congés de celle-ci des 52 semaines (même si ces dernières tombent en meme temps que les parents)?

4 réponses

Réponse 1 / 4
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
28 sept. 2011 à 11:12
Bonjour,

Non, vous déduisez les congés effectifs, mais l'ass mat doit bien évidemment avoir ses 5 semaines légales.
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cicou
28 sept. 2011 à 13:20
bonjour, qu'est ce que vous appelez "congés effectifs" ? car en effet l'assmat prend ses 5semaines ça y a pas de souci mais quand les parents en prennent, par exemple 2 de + faut il en sortir 7 ou que 2 (si les parents prennent 5 semaines en meme temps que l'assmat?). Est ce qu'il est possible de faire une mensualisation sur 50semaines du coup?
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Réponse 2 / 4
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
28 sept. 2011 à 13:27
Si vous prenez vos congés en même temps que l'ass mat, aucun intérêt de calculer en année incomplète... !

Si l'ass mat prend 5 semaines et vous deux de plus en non simultanée, vous faites une année incomplète en retirant 7 semaines.
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cicou
28 sept. 2011 à 13:34
ok merci pour vos réponses. Il est vrai que je comprenai pas trop car avec 7 semaines en tout dans l'année dont 2 tombent en même que l'ass mat donc je savai pas trop ce qu'il fallait retirer. Merci beaucoup
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Réponse 3 / 4
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
28 sept. 2011 à 13:36
Si 2 tombent en même temps, vous retirez donc 5 semaines de l'ass mat + vos 3 semaines en non simultanées,soit 8 semaines.
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cicou
29 sept. 2011 à 11:25
si je comprends bien il ne peut jamais y avoir de mensualisation entre 47 et 52 semaines (par exemple faire une mensualisation sur 48 semaines)?
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Réponse 4 / 4
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
29 sept. 2011 à 12:58
Non, il faut bien qu' elle ait ses 5 semaines !
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cicou
29 sept. 2011 à 13:22
ok donc c'est bien ce que je pense impossible que des contrats soient entre 47 et 52 semaines, soit c'est 52 en année complète ou maxi 46 en année incomplète?
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