Association/bar et bruit
Theala
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 24 sept. 2011 à 17:10
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 24 sept. 2011 à 17:10
A voir également:
- Association/bar et bruit
- Indemnité kilométrique association 2024 - Guide
- Lettre de demission association - Guide
- Modèle affiche pour bruit voisinage - - Modèles de lettre voisinage
- Jusqu'à quelle heure un bar peut faire du bruit - Forum Voisinage
- Nuisances sonores d'un restaurant - Forum Immobilier
1 réponse
Foyer
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Modifié par Foyer le 24/09/2011 à 17:11
Modifié par Foyer le 24/09/2011 à 17:11
Bonjour ,
De quel type d'association s'agit-il ?
Detient-elle les autorisations de restauraion et debit de boissons ?
La mairie est-elle au courant et a t-elle controlé le respect du reglement ?
De quel type d'association s'agit-il ?
Detient-elle les autorisations de restauraion et debit de boissons ?
La mairie est-elle au courant et a t-elle controlé le respect du reglement ?