Un Bar trop bruyant. [Fermé]

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 matt05 -
Bonjour,

J'habite au dessu d'un bar qui est devenu trop bruyant. Il est sensé fermer à 2h du matin, mais il ferme à plus de 3h les vendredi soir et samedi soir. La musique est si forte que je peux presque danser dans mon appartemant. Les voisins ne disent rien par peur des représailles. Moi je leur est gentiment demander de baisser la musique et d'arreter de hurler dans la rue à 2h30 du matin. J'ai eu droit à des insultes. Le patron du bar s'en fout royalement, tout ce qui l'interresse c'est son chiffre d'affaire.
Sans parler des nombreuses bagares qu'il y a devant l'établissement à partir de 1h du matin.


Est-ce qu'on peut demander à la prefecture que ce bar ferme plus tôt (la semaine et le week end) ?
Quel recour on peut avoir face à ces gens irrespetueux ?
Est-ce qu'au bout d'un certains nombres d'amende il y a fermeture de l'éablissement ?
Et pour finir, est ce que je peux exiger des fenetres à double vitrage à mon propriétaire ?


Merci de vos réponses et de vos conseils.

5 réponses

Bonsoir
je vis le même problème avec un bar qui reçoit des clients drogués .
Le bar qui est pas loin de chez moi n'a pas d'autorisation de musique et il met de la musque amplifiée .
les bars doivent être insonorisés pour avoir une autorisation de musique "d'ambiance" et seulement les discothèques qui sont déclarées au registre des commerces en tant que discothèque ont la musique amplifiée
Mais si il y a des plaintes cette autorisation est supprimée.
Alors si c'est de jour c'est la police municipale qui fait le constat et après 21h c'est le 17 qui doit venir et établir un constat.
Pour que cela accélère il faut envoyer des faxs ou courriers au Maire et au Préfet en écrivant les dates et les heures d'appel au 17 . en écrivant en détail que la situation récure.
Quelques fois ils s'arrêtent au bout de plusieurs amendes et d'une ou deux fermetures.
Le bar auquel je suis confronté à la musique amplifiée la nuit car la journée c'est la police municipale qui vient et fait la constat de musique ,si on a écrit une lettre au maire après 21h c'est la police nationale, mais là c'est plus difficile car si il y a constat la musique s'arrête si il n'y en a pas de fait alors il faudra rappeler le 17 sans cesse .
il y a aussi la Sacem il suffit de leur téléphoner ou de leur écrire ils ne demande pas qui vous êtes
et vous donnez le nom et adresse du bar qui met la musique qu'il ai une autorisation ou non cela ne change rien il va payer un pourcentage sur le chiffre d'affaire.La Sacem envoie des contrôleurs et soit l'établissement se met en règle et paie un abonnement soit il la sacem va mettre en place ses services juridiques pour être payée .
bonne soirée
45
Merci

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Merci de l'information
Bonjour,
Je suis dans la même situation.J'habite à quelques pas d'un pub, tous les week-ends c'est le même bazard:
dégradations de vehicules, bagarres, cris dans la rue, j'en passe et des meilleurs!
Cette nuit, idem alors que le bar est officiellement fermer, il y avait deux hommes ivres qui se battaient vers 4heures du matin...Bien sur ils sortaient de ce pub.
J'ai appellé la gendarmerie...ils ne se sont pas déplacés!
Que faire?
Apparement, le Maire de ma ville ne fait rien.Faut -il écrire au prefet?
Merci
Bjr
Pour le Bruit, il existe le tapage diurne et le tapage nocturne ,les deux sont réprimés par les services de gendarmerie et de police que vous devez appeler lors de bruits et de fermeture tardive
Mais vous avez également élu un Maire qui est responsable de sa commune et de la tranquillité des ses administrés.
L'heure de fermeture d'un bar en licence IV est 2 h 00 ,A moins d'une autorisation spéciale délivrée par le Maire .
Normalement après de nombreux P.V. ,il peut y avoir fermeture administrative .
bonjour,
j'ai comme vous un problème de bruit avec le bar voisin. Depuis plusieurs années, plusieurs étapes. D'abord, le bruit, puis pétition du voisinage. Comme nous nous entendons plus ou moins bien, le patron c'est retourner contre mon mari et l'a menacé. Son frère qui travaille avec lui a calmé le jeu et nous a demandé de les prévenir si la musique était trop fort. Appeler tous les vendredis et samedis soirs est pesant à force. Puis la musique c'est tue. Puis elle est revenue! Et là, quand on appelle on nous dit que nous voulons l'empêcher de travailler. Avant c'était surtout les basses qui nous dérangeaient, maintenant on entant tout. Et nous avons téléphoner à la police Nationale, qui aujourd'hui rassemble tous les appels à la préfecture voisine, et on m'a répondu que le bar a le droit d'être ouvert jusqu'à 1h et qu'on peut rien faire. Sinon de porter plainte. Sauf que nous , nous sommes des gens loin de tout problème, et la patron du bar est un délinquant, sorti de prison, armé en permanence et à ce qui parait Indic de la police (!!!). Alors c'est pas très rassurant. Vu que la discussion entre voisins semble ne plus avoir aucun effet, (je vais faire une énième tentative) j'aimerai vraiment savoir quoi faire si même la police ne se déplace plus pour tapage nocturne. Est ce normal? Mon mari travaille très souvent en déplacement et je suis souvent seule avec mes 3 enfants et je ne suis pas rassurée du tout pour porter plainte mais là, vraiment, j'en peu plus. Merci de votre aide.
dans un premier envoyez lui un courrier recommandé ensuite allez à la mairie vous plaindre, envoyez leur des courriers recommandés avec copie au préfet et la police de votre ville.
Surtout ne relachez jamais vos efforts, documentés sur les textes de lois et utilisez ces derniers, voyez également votre assurance habitation pour une aide juridique, appelez la ddass si votre ville n a pas de police du bruit.
Bon courage
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Lorsqu'on habite prés d'un commerce bar ou d'un snack ou restaurant qui fait du tapage diurne ou nocturne et qui de surcroît diffuse de la musique amplifiée il faut se dire que le gérant est d'accord à faire du tapage et qu'il ne fera rien pour arrêter .
c'est qu'il se fiche des voisins donc se serait superflu et prendre des risques inutiles d'aller lui demander de baisser sa musique et encore bien moins de lui envoyer une lettre recommandée pour ce serait dangereux et prendre le risque de vous exposez à des représailles ,puisqu'il sait pertinemment qu'il dérange les riverains ,mais qu'il regarde davantage à bien remplir son tiroir-caisse.il n'y a qu'une solution les amendes qui allégeront ce tiroir caisse suivant le type de clientèle reçu il vaut mieux ne pas discuter avec car il y a des risques de menaces et de représailles tôt ou tard.
il ne se pose pas la question si il dérange la tranquillité des résidents vous n'avez pas à lui demander de baisser la musique c'est à lui à faire insonoriser son établissement.
Soit vous téléphonez ou mieux écrivez à la Sacem et à la Spré en précisant si il a un téléviseur si il passe de la musique amplifiée les horaires ouverture fermeture du commerce vous n'avez pas à laisser vos coordonnées puisque ce n'est pas vous qui profitez pour s'attirer davantage de clientèle ,des artistes chanteurs et de la musique mais lui .le mieux c'est un courrier au moins vous n'avez pas à parler écrivez adresse du bar et les jours et les horaires ou il y a diffusion de musique
vous écrivez qu'il passe de la musique et les horaires ainsi que les artistes si vous savez qui chante après la Sacem leur réclame un abonnement qui est un pourcentage sur le chiffre d'affaire allez voir le site de la Sacem et de la Spré .
il y a aussi canal plus ou souvent certains commerçants fraudent et prennent un abonnement familial et diffusent les matchs professionnel les tarifs des abonnements ne sont pas les même sur le bar ou l'(abonnement est professionnel il y a souvent l' autocollant SATBAR. Sur le site de barsat en bas cliquez sur contact il y a l'adresse. le tarif des abonnements est diffèrent pour un particulier que pour un professionnel .n'hésitez pas a en informer canal plus par un courrier sans vos coordonnées car ils n'en ont pas besoin ils regardent si il y a un abonnement à l' adresse indiquée le cas échéant ils se déplacent .
On peut aussi écrire au Maire et au Préfet (faire deux lettres identiques ) le Maire demandera a la police municipale et à divers administrés de s'occuper de l'affaire ainsi qu'il demandera une enquête en Préfecture. le Préfet ouvrira une enquête car le tapage est un délit puni par la loi (code de la santé publique )et il aura des contrôles de police et c'est rare qu'un bar ne fasse pas d'infractions à la législation .si vous écrivez n'oubliez pas d'écrire les horaires d'ouverture et de fermeture du commerce ainsi que les jours de repos le nombre d'employés , faire une lettre très détaillée sans oublier l'adresse du commerce là aussi on est pas obligé d'écrire ses coordonnées écrivez je ne peux donner vous donner mes coordonnées par peur de représailles.
N'oubliez pas au Prefet et à la mairie de signaler au passage les dégradations de véhicules les bagarres etc..
écrivez à la "SPRE"c'est une "société de rémunération équitable " pour les artistes interprètes et les producteurs ;allez voir sur le site et cherchez les adresses qui correspondent à votre région par les pages jaunes ou écrivez au siège.
Suivant ses plages d'ouverture il a du personnel pas obligé qu'il soient déclarés à l'urssaf.
vous pouvez aussi allez trouver le président de votre "Ciq" " comité d'intérêt du quartier " qui eux vous serons de grande aide dans vos démarches ,adresse en mairie ou sur leur site .
.vous écrivez la même lettre et vous en envoyez une à la spré l'autre à la Sacem écrivez adresse du commerce si il dispose de téléviseur d'appareil audio le nombre d'enceintes les horaires ouverture fermeture les jours et les horaires musicales et les titres ou les chanteurs dont si vous avez reconnu les titres des musiques ainsi que les horaires ou il diffuse la musique .
http://www.spre.fr
https://www.sacem.fr/
le commerce s'attire plus de clientèle avec les artistes donc il est normal qu'il les fasse rémunérer.
Dites vous une chose ils n'aiment pas payer puisqu'il n'insonorise pas son établissement ça obligera ce gérant de commerce à payer lui aussi .
Au bout de plusieurs amendes pour tapage jour ou nuit (police nationale ou gendarmerie ou police municipale )
Le commerce a une fermeture administrative si il récidive souvent la fermeture peut doubler.
souvent après avoir fait tous ces courriers il y a de très bons résultats et pas besoin d'avoir à déménager .
Après ils deviennent des bars tranquilles ...ou revendent et se recyclent dans autre chose de moins bruyant.
les bars tranquilles ont fermés de nuit et ne font pas de tapage donc il n'y a rien à leur demander .
Ne parlez à personne ni a vos voisins ni amis de vos écrits tenez tout secret.
Pour information la Sacem existe dans presque tous les pays.
j'espère vous avoir apporté un peu d'aide .
Bonjour Je viens de lire l'échange que vous avez eu.
J'ai le même problème que la personne à laquelle vous avez répondu.
J'habite au 3ème étage et si la nuisance est sonore; il s'agit surtout de vibrations de basses qui résonnent dans tout l'immeuble.
Cette résonance est-elle mesurable ?
Et enfin, j'ai vu que vous communiquiez votre numéro de portable.
J'habite Marseille. Est-ce aussi votre cas ?

Merci de votre réponse,

Cordialement,

P. Swierk
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