Acquistion terrain à batir, arbres genants
GLOGLONUNUK
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poilàgratter -
poilàgratter -
Bonjour,
Nous allons acheter un terrain à batir dans un nouveau lotissement (parcelles vendues par la mairie). La parcelle que nous souhaitons acquerrir se trouve au bout du lotissement mais le voisin qui ne fait pas parti du lotissement, a planté des sapins à environ 2 m de la limite de propriété en plein sud par rapport à notre terrain et ceux ci font 6 m de haut, ce qui fait que nous n'auront pas du tout de soleil sur notre terrain? Que pouvons nous faire, pouvons nous faire mettre une clause chez le notaire dans l'achat du terrain ? Ou bien, auront nous un recours pr faire réduire ou abattre ces sapins immenses, sachant que cela fait peut etre 30 ans qu'ils sont la, mais qu'auparavent le terrain que nous allons acheter était un champs et donc personne n'a jamais demandé à les faire couper ..
Merci de vos conseils
Nous allons acheter un terrain à batir dans un nouveau lotissement (parcelles vendues par la mairie). La parcelle que nous souhaitons acquerrir se trouve au bout du lotissement mais le voisin qui ne fait pas parti du lotissement, a planté des sapins à environ 2 m de la limite de propriété en plein sud par rapport à notre terrain et ceux ci font 6 m de haut, ce qui fait que nous n'auront pas du tout de soleil sur notre terrain? Que pouvons nous faire, pouvons nous faire mettre une clause chez le notaire dans l'achat du terrain ? Ou bien, auront nous un recours pr faire réduire ou abattre ces sapins immenses, sachant que cela fait peut etre 30 ans qu'ils sont la, mais qu'auparavent le terrain que nous allons acheter était un champs et donc personne n'a jamais demandé à les faire couper ..
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3 réponses
bonjour : à votre place, je n'achèterais pas ce terrain. Vous aurez beaucoup de mal à les lui faire couper, même si le préjudice existe vraiment.
Et faire marquer cela sur l'acte n'a pas vraiment de sens, si le terrain n'appartient pas à votre vendeur.
Et faire marquer cela sur l'acte n'a pas vraiment de sens, si le terrain n'appartient pas à votre vendeur.
GLOGLONUNUK
oui c est un peu ce que je pense, mais c est pas évident, ca fait un an qu'on se projette sur ce terrain, on espere toujours !!Bref, a la veille de se lancer .. on sait plus quoi faire ! Merci de vos conseils en tous cas !
Utilisateur anonyme
il est certain que ces arbres dévalorisent le terrain. Ils ne servent à rien à leur propriétaire, par contre il nuise au terrain voisin. Et avec les économies d'énergie qu'on nous conseille à tour de bras, en utilisant au maximum les apports solaires, je trouve que le gouvernement devrait voir la question de près.
GLOGLONUNUK
C est clair. Après avoir mesuré : les arbres sont a 1.70m !Mais ils sont surement plus de 30 ans
Effectivement si vous achetez c'est en connaissance de cause donc vous acceptez de fait la présence de ces arbres.
bonjour, j'arrive un peu tard vu la date. Mais j'essaie. Si les sapins sont à moins de 2 mètres de la mitoyenneté, vous pouvez les faire ramener à 2 mètres de hauteur. C'est obligatoire pour le propriétaire de ces arbres. J'ai eu ce problème, il a été résolu en passant par le tribunal et avec mon avocat.
La législation juridique et financière évolue en permanence...