Probleme mitoyen
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Bonjour,
j ai une ancienne batisse que j ai detruit pour reconstruire mon permis et accepter nous sommes venu pour piquer les pointe de terrassement il i avait probleme avec les cotation j ai ramener un geometre qui ma mesure le terrain il ma dit que mon voisin a poser sa cloture carrement chez moi en sachant que j ai 257 m2 il ment reste 230 m2 es que j ai le droit de retirer cette palissade en beton parce qui l me jaine pour ma construction
j ai une ancienne batisse que j ai detruit pour reconstruire mon permis et accepter nous sommes venu pour piquer les pointe de terrassement il i avait probleme avec les cotation j ai ramener un geometre qui ma mesure le terrain il ma dit que mon voisin a poser sa cloture carrement chez moi en sachant que j ai 257 m2 il ment reste 230 m2 es que j ai le droit de retirer cette palissade en beton parce qui l me jaine pour ma construction
6 réponses
bonjour : il faut avertir le voisin et lui dire qu'il faut refaire le bornage et qu'il enlève sa clôture rapidement, sinon vous la supprimez vous-même puisqu'elle est complètement chez vous.
hf
je ne risque rien si je lenleve
hf
d accord merci
Pourriez-vous indiquer s'il y a déjà eu bornage par un géomètre-expert, avant la destruction de la bâtisse ?
Si c'est le cas, on ne refait pas un bornage, mais on rétablit la limite en mettant de nouvelles bornes.
Lorsque vous parlez de cette surface d'origine de 257 m2, est-ce la surface de la parcelle cadastrale ou une surface qui a été arpentée par un géomètre lors d'un précédent bornage ?
Si c'est le cas, on ne refait pas un bornage, mais on rétablit la limite en mettant de nouvelles bornes.
Lorsque vous parlez de cette surface d'origine de 257 m2, est-ce la surface de la parcelle cadastrale ou une surface qui a été arpentée par un géomètre lors d'un précédent bornage ?
le voisin ne me ramene aucun document il ces juste empresse de poser les cloture en beton quand jai netoyer le terrain pour contruire
Dans votre acte, ces 257 m2 sont-ilss présentés comme une contenance cadastrale ou comme une surface résultant d'un bornage fait par un géomètre?
S'il s'agit d'une contenance cadastrale, alors il est normal que votre géomètre trouve une surface différente (malheureusement dans votre cas, cela est à votre désavantage).
Cette différence s'explique par le fait que ces 2 surfaces sont calculées d'une manière différente :
La surface que vous donne le géomètre est la vraie surface, car elle se base sur des mesures faites directement sur le terrain. Cela lui permet de vous garantir la surface au mètre carré près.
La contenance cadastrale est calculée de manière graphique, au bureau, directement sur le plan cadastral. Si l'on dispose d'une règle et de quelques vieux souvenirs de cours de géométrie, alors tout le monde est capable, aidé du plan cadastral de calculer la contenance de sa parcelle. Cette contenance sert ensuite de base pour le calcul de l'impôt, son but n'est pas de garantir la superficie de votre terrainz.
Si l'on ajoute à cela que les limites du plan cadastral ne sont qu'approximatives, il est donc normal que la contenance cadastrale soit différente (et bien plus imprécises) par rapport à la surface donné par le géomètre (mesurées sur le terrain).
S'il s'agit d'une contenance cadastrale, alors il est normal que votre géomètre trouve une surface différente (malheureusement dans votre cas, cela est à votre désavantage).
Cette différence s'explique par le fait que ces 2 surfaces sont calculées d'une manière différente :
La surface que vous donne le géomètre est la vraie surface, car elle se base sur des mesures faites directement sur le terrain. Cela lui permet de vous garantir la surface au mètre carré près.
La contenance cadastrale est calculée de manière graphique, au bureau, directement sur le plan cadastral. Si l'on dispose d'une règle et de quelques vieux souvenirs de cours de géométrie, alors tout le monde est capable, aidé du plan cadastral de calculer la contenance de sa parcelle. Cette contenance sert ensuite de base pour le calcul de l'impôt, son but n'est pas de garantir la superficie de votre terrainz.
Si l'on ajoute à cela que les limites du plan cadastral ne sont qu'approximatives, il est donc normal que la contenance cadastrale soit différente (et bien plus imprécises) par rapport à la surface donné par le géomètre (mesurées sur le terrain).
et pourquoi dans le cadastre jai bien 6m de facade et fin de ca contrucion 6.50 pour l instant tou a fai normale ces bien en alignement ensuite ca palissade qui a poser et non en alignement von vers cher moi . jarrive arrive au font en facade a 5.90 alors que je doit avoir 7.40 m pourtant de son coter il a bien ces contetation plus le morceau de mon terrain il veut agrandir son jardin .
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dans mon titre de propriete il a 257 m2 . cadastre aussi et sur ma taxe . j pris un huissier qui a constater ..
Bonjour
Si la clôture a plus de 10 ans vous ne pouvez hélas plus rien faire .....
relisez votre acte d'achat : vous prendrez la maison avec sa surface, que celle ci se révèle supérieure ou inférieure à ce qui est indiqué sur le cadastre ou les titres antérieurs
Si la clôture a plus de 10 ans vous ne pouvez hélas plus rien faire .....
relisez votre acte d'achat : vous prendrez la maison avec sa surface, que celle ci se révèle supérieure ou inférieure à ce qui est indiqué sur le cadastre ou les titres antérieurs
Je comprends pas cette histoire des 10 ans ? C'est pas 30 le délai normal?
https://fr.wikipedia.org/wiki/Prescription_acquisitive
https://fr.wikipedia.org/wiki/Prescription_acquisitive
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