Usurpation de plaques

amel -  
Tilini Messages postés 1332 Statut Membre -
Bonjour,
bjr une petite surprise au courrier j'ai recu une contravention pour excès de vitesse sur toulouse alors ke jhabite dans le calvados et ce jour la j'étais sur le lieu de mon domicile g un ticket de banque qui le prouve mais est-ce suffisant comme preuve les plaque correspondent a mes plaques actuelles et la marque du véhicule aussi que dois je faire ?merci de votre aide

1 réponse

Tilini Messages postés 1332 Statut Membre 371
 
Un ticket de banque n'est pas une preuve. Vous auriez pu prêter votre CB à quelqu'un.
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