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Usurpation de plaques

amel - 15 sept. 2011 à 17:55
Tilini Messages postés 1242 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2020 - 15 sept. 2011 à 18:02
Bonjour,
bjr une petite surprise au courrier j'ai recu une contravention pour excès de vitesse sur toulouse alors ke jhabite dans le calvados et ce jour la j'étais sur le lieu de mon domicile g un ticket de banque qui le prouve mais est-ce suffisant comme preuve les plaque correspondent a mes plaques actuelles et la marque du véhicule aussi que dois je faire ?merci de votre aide

1 réponse

Réponse 1 / 1
Tilini Messages postés 1242 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2020 366
15 sept. 2011 à 18:02
Un ticket de banque n'est pas une preuve. Vous auriez pu prêter votre CB à quelqu'un.
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