Usurpation de plaques
amel
-
Tilini Messages postés 58 Date d'inscription Statut Membre -
Tilini Messages postés 58 Date d'inscription Statut Membre -
Bonjour,
bjr une petite surprise au courrier j'ai recu une contravention pour excès de vitesse sur toulouse alors ke jhabite dans le calvados et ce jour la j'étais sur le lieu de mon domicile g un ticket de banque qui le prouve mais est-ce suffisant comme preuve les plaque correspondent a mes plaques actuelles et la marque du véhicule aussi que dois je faire ?merci de votre aide
bjr une petite surprise au courrier j'ai recu une contravention pour excès de vitesse sur toulouse alors ke jhabite dans le calvados et ce jour la j'étais sur le lieu de mon domicile g un ticket de banque qui le prouve mais est-ce suffisant comme preuve les plaque correspondent a mes plaques actuelles et la marque du véhicule aussi que dois je faire ?merci de votre aide
A voir également:
- Plaques polystyrène
- Peut on enterrer des plaques d'amiante - Forum Voisinage
- Polystyrène entre maison et terrasse ✓ - Forum Immobilier
- Peut on peindre des plaques de polystyrène au plafond - Forum Consommation
- Peindre dalle polystyrene plafond ✓ - Forum Habitation
- Polystyrène entre 2 murs - Forum Construire une maison
La législation juridique et financière évolue en permanence...