Estimer préjudice moral
JoNinou
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JoNinou Messages postés 3 Statut Membre -
JoNinou Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
Après avoir parcouru les différents sujets, je ne sais toujours pas chiffrer mon préjudice moral... Pour moi, chaque cas et différent.
Pour ma part, mon conjoint et moi nous sommes mariés le 27 août dernier. Fin 2010, nous avions déjà réservé notre photographe. Pour 500 euros, il devait venir avec un cameraman et nous suivre toute la journée, plus nous faire quelques photos de couple. Nous devions leur fournir leurs repas le soir. En novembre 2010, nous avons donc signé un contrat avec lui et versé un acompte de 250 euros.
Le jour J, pas de photographe ! Nous avons appelé (ou plutôt mes demoiselles d'honneur ont appelé) un nombre incalculable de fois sans succès...
Je n'aurai donc jamais de photos professionnelles pour ce jour si merveilleux, ni de film. Aucune des 2 personnes n'est venue ni ne nous a prévenu.
Après avoir contacter notre service de protection juridique, la juriste m'a conseillée d'envoyer une lettre avec AR avec les sommes réclamées, à savoir : les 250 € d'acompte, les 52 € de repas (le traiteurs m'a facturé les 2 repas supplémentaires même s'il ne les a pas servi) et des dommages et intérêts.
Y a-t-il une fourchette "raisonnable" ?
Merci d'avance
Après avoir parcouru les différents sujets, je ne sais toujours pas chiffrer mon préjudice moral... Pour moi, chaque cas et différent.
Pour ma part, mon conjoint et moi nous sommes mariés le 27 août dernier. Fin 2010, nous avions déjà réservé notre photographe. Pour 500 euros, il devait venir avec un cameraman et nous suivre toute la journée, plus nous faire quelques photos de couple. Nous devions leur fournir leurs repas le soir. En novembre 2010, nous avons donc signé un contrat avec lui et versé un acompte de 250 euros.
Le jour J, pas de photographe ! Nous avons appelé (ou plutôt mes demoiselles d'honneur ont appelé) un nombre incalculable de fois sans succès...
Je n'aurai donc jamais de photos professionnelles pour ce jour si merveilleux, ni de film. Aucune des 2 personnes n'est venue ni ne nous a prévenu.
Après avoir contacter notre service de protection juridique, la juriste m'a conseillée d'envoyer une lettre avec AR avec les sommes réclamées, à savoir : les 250 € d'acompte, les 52 € de repas (le traiteurs m'a facturé les 2 repas supplémentaires même s'il ne les a pas servi) et des dommages et intérêts.
Y a-t-il une fourchette "raisonnable" ?
Merci d'avance
A voir également:
- Estimer préjudice moral
- Préjudice - Guide
- Prejudice moral prudhomme - Guide
- Lettre témoignage harcèlement moral au travail - Guide
- Échafaudage devant commerce et préjudice commercial - Forum Immobilier
- Personne moral - Guide
3 réponses
N'y a-t-il personne pour me donner un petit coup de main ? Je pensais à 5000 € ? Cela semble-t-il raisonnable ? Trop ? Trop peu ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...