Mur sur le passage d'écoulement d'eau
émilie
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Modifié par micheld33 le 12/09/2011 à 16:18
aie mac Messages postés 5184 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 12 sept. 2011 à 22:44
aie mac Messages postés 5184 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 12 sept. 2011 à 22:44
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aie mac
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12 sept. 2011 à 22:44
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bonjour
en limite et de 3 m de haut, oui, si le règlement d'urbanisme local l'y autorise.
sur la passage d'un écoulement d'eau... si celui-ci est naturel, non. (cf 640CC)
en limite et de 3 m de haut, oui, si le règlement d'urbanisme local l'y autorise.
sur la passage d'un écoulement d'eau... si celui-ci est naturel, non. (cf 640CC)
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