Avis defavorable du spanc
olivier
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aurad Messages postés 764 Statut Membre -
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Bonjour,
j ai effectué en assainissement individuel dans une maison neuve de 2007 , je viens de la mettre en vente , et apres visite du spanc , celui si me met un avis defavorable car il n a pas d etude hydrogeologique , qu il n a pas vu la realisation car nous avons fait sans les avertir
pour autant cela fonctionne parfaitement, qu il n y a pas de pollution, que la fosse septique ( 4000 l) , le bac a graisse ( 500 l) et les drains sont correctement dimenssionnes par rapport a la taille de la maison ( 7 X 6 metres)
il me demande de rehabiliter , je suis desespere car cela fonctionne parfaitement , que cela a etait fait, me semble t il dans les normes mais le spanc ne veut rien savoir
que puis je faire , sachant que maintenant je ne peux plus faire passer d engins sur mon terrain car la villa est devant et je ne vais pas louer un helicoptere pour faire livrer une pelle mecanique
je suis pret a leur fournir l avis hudrologique a posteriori , mais il me dise que meme si l avis est favorable et dit que mon installation semble correct , il maintiennent leur avis defavoravle car il n ont pas vu la realisation
je ne sais pas quoi faire , quel recours y a t il car je vais maintenant avec des problemes avec mon acheteur
j ai effectué en assainissement individuel dans une maison neuve de 2007 , je viens de la mettre en vente , et apres visite du spanc , celui si me met un avis defavorable car il n a pas d etude hydrogeologique , qu il n a pas vu la realisation car nous avons fait sans les avertir
pour autant cela fonctionne parfaitement, qu il n y a pas de pollution, que la fosse septique ( 4000 l) , le bac a graisse ( 500 l) et les drains sont correctement dimenssionnes par rapport a la taille de la maison ( 7 X 6 metres)
il me demande de rehabiliter , je suis desespere car cela fonctionne parfaitement , que cela a etait fait, me semble t il dans les normes mais le spanc ne veut rien savoir
que puis je faire , sachant que maintenant je ne peux plus faire passer d engins sur mon terrain car la villa est devant et je ne vais pas louer un helicoptere pour faire livrer une pelle mecanique
je suis pret a leur fournir l avis hudrologique a posteriori , mais il me dise que meme si l avis est favorable et dit que mon installation semble correct , il maintiennent leur avis defavoravle car il n ont pas vu la realisation
je ne sais pas quoi faire , quel recours y a t il car je vais maintenant avec des problemes avec mon acheteur
2 réponses
la question est de savoir si en 2007 vous avez demandé au SPANC de venir contrôler votre systeme avant le remblaiement ?. et a mon avis NON vu la réponse du technicien. reglementairement parlant vous etes non conforme si le SPANC n'est pas venu contrôler en 2007.
Ensuite pas de panique: je pense que le technicien est loind 'etre un idiot. meme s'ils n'ont pas vu la réalisation comme il l'indique, il est quand meme censé voir le systeme en général (fosse + bac à graisses + drains + regard de répartition etc.)
on vous demande une étude hydrogéologique oui mais pk ? cette étude est indispensable si et seulement si vous réalisez un puit d'infiltration ou si il existe une nappe phréatique peu profonde sur votre terrain ? est ce le cas ? si non elle n'est nullement indispensable.
enfin, aujourd'hui la règlementation est claire: elle demande à ce que le systeme ne présente pas de risques de pollution. je pense que votre systeme, suivant vos dires, semble tout à fait correct.
Brefn le technicien ne fait qu'appliquer le reglement, surtout que depuis peu des articles sont parus dans les journaux spécialisés précisant que la responsbailité du contrôleur du SPANC peut etre engagé s'il ne contrôle pas correctement ou s'il ne décèle pas une anomalie pouvant etre reperée. voila pourquoi aujourd'hui le SPANC ets tres strict.
Expliquer au SPANC que conformément à la règlementation actuelle, votre systeme ne présente pas de risques de pollution (sauf s'il existe une nappe phréatique toute proche comme je vous l'indiquais ) et que vous estimez que l'avis doit etre favorable avec réserves...
enfin un avis défavorable n'ets pas la mort, meme si je comprends vos inquietudes. Vous pouvez toujours vendre en l'état...
PS: en 2007, on ne pouvait pas vous délivrer le Permis de construire sans l'avis du SPANC sur votre assainissement. avez vous eu un avis positif ?
Ensuite pas de panique: je pense que le technicien est loind 'etre un idiot. meme s'ils n'ont pas vu la réalisation comme il l'indique, il est quand meme censé voir le systeme en général (fosse + bac à graisses + drains + regard de répartition etc.)
on vous demande une étude hydrogéologique oui mais pk ? cette étude est indispensable si et seulement si vous réalisez un puit d'infiltration ou si il existe une nappe phréatique peu profonde sur votre terrain ? est ce le cas ? si non elle n'est nullement indispensable.
enfin, aujourd'hui la règlementation est claire: elle demande à ce que le systeme ne présente pas de risques de pollution. je pense que votre systeme, suivant vos dires, semble tout à fait correct.
Brefn le technicien ne fait qu'appliquer le reglement, surtout que depuis peu des articles sont parus dans les journaux spécialisés précisant que la responsbailité du contrôleur du SPANC peut etre engagé s'il ne contrôle pas correctement ou s'il ne décèle pas une anomalie pouvant etre reperée. voila pourquoi aujourd'hui le SPANC ets tres strict.
Expliquer au SPANC que conformément à la règlementation actuelle, votre systeme ne présente pas de risques de pollution (sauf s'il existe une nappe phréatique toute proche comme je vous l'indiquais ) et que vous estimez que l'avis doit etre favorable avec réserves...
enfin un avis défavorable n'ets pas la mort, meme si je comprends vos inquietudes. Vous pouvez toujours vendre en l'état...
PS: en 2007, on ne pouvait pas vous délivrer le Permis de construire sans l'avis du SPANC sur votre assainissement. avez vous eu un avis positif ?
Bonjour,
la norme française D.T.U. 64.1 de mars 2007 ainsi que l'arrêté du 7 septembre 2009 constituent les références techniques en matière d'assainissement non collectif. Les dispositions de ces textes s'appliquent aux ouvrages de traitement des eaux usées domestiques des maisons d'habitation de 1 à 10 pièces. Prenez contact avec un cabinet d'hydrogéologie qui prendra votre dossier en main jusqu'à la validation par la SPAN. Sans cette démarche, votre acheteur est en droit de se désister.
la norme française D.T.U. 64.1 de mars 2007 ainsi que l'arrêté du 7 septembre 2009 constituent les références techniques en matière d'assainissement non collectif. Les dispositions de ces textes s'appliquent aux ouvrages de traitement des eaux usées domestiques des maisons d'habitation de 1 à 10 pièces. Prenez contact avec un cabinet d'hydrogéologie qui prendra votre dossier en main jusqu'à la validation par la SPAN. Sans cette démarche, votre acheteur est en droit de se désister.
La législation juridique et financière évolue en permanence...