Avis defavorable du spanc
olivier
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11 sept. 2011 à 19:06
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 12 sept. 2011 à 08:47
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aurad
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12 sept. 2011 à 08:47
12 sept. 2011 à 08:47
la question est de savoir si en 2007 vous avez demandé au SPANC de venir contrôler votre systeme avant le remblaiement ?. et a mon avis NON vu la réponse du technicien. reglementairement parlant vous etes non conforme si le SPANC n'est pas venu contrôler en 2007.
Ensuite pas de panique: je pense que le technicien est loind 'etre un idiot. meme s'ils n'ont pas vu la réalisation comme il l'indique, il est quand meme censé voir le systeme en général (fosse + bac à graisses + drains + regard de répartition etc.)
on vous demande une étude hydrogéologique oui mais pk ? cette étude est indispensable si et seulement si vous réalisez un puit d'infiltration ou si il existe une nappe phréatique peu profonde sur votre terrain ? est ce le cas ? si non elle n'est nullement indispensable.
enfin, aujourd'hui la règlementation est claire: elle demande à ce que le systeme ne présente pas de risques de pollution. je pense que votre systeme, suivant vos dires, semble tout à fait correct.
Brefn le technicien ne fait qu'appliquer le reglement, surtout que depuis peu des articles sont parus dans les journaux spécialisés précisant que la responsbailité du contrôleur du SPANC peut etre engagé s'il ne contrôle pas correctement ou s'il ne décèle pas une anomalie pouvant etre reperée. voila pourquoi aujourd'hui le SPANC ets tres strict.
Expliquer au SPANC que conformément à la règlementation actuelle, votre systeme ne présente pas de risques de pollution (sauf s'il existe une nappe phréatique toute proche comme je vous l'indiquais ) et que vous estimez que l'avis doit etre favorable avec réserves...
enfin un avis défavorable n'ets pas la mort, meme si je comprends vos inquietudes. Vous pouvez toujours vendre en l'état...
PS: en 2007, on ne pouvait pas vous délivrer le Permis de construire sans l'avis du SPANC sur votre assainissement. avez vous eu un avis positif ?
Ensuite pas de panique: je pense que le technicien est loind 'etre un idiot. meme s'ils n'ont pas vu la réalisation comme il l'indique, il est quand meme censé voir le systeme en général (fosse + bac à graisses + drains + regard de répartition etc.)
on vous demande une étude hydrogéologique oui mais pk ? cette étude est indispensable si et seulement si vous réalisez un puit d'infiltration ou si il existe une nappe phréatique peu profonde sur votre terrain ? est ce le cas ? si non elle n'est nullement indispensable.
enfin, aujourd'hui la règlementation est claire: elle demande à ce que le systeme ne présente pas de risques de pollution. je pense que votre systeme, suivant vos dires, semble tout à fait correct.
Brefn le technicien ne fait qu'appliquer le reglement, surtout que depuis peu des articles sont parus dans les journaux spécialisés précisant que la responsbailité du contrôleur du SPANC peut etre engagé s'il ne contrôle pas correctement ou s'il ne décèle pas une anomalie pouvant etre reperée. voila pourquoi aujourd'hui le SPANC ets tres strict.
Expliquer au SPANC que conformément à la règlementation actuelle, votre systeme ne présente pas de risques de pollution (sauf s'il existe une nappe phréatique toute proche comme je vous l'indiquais ) et que vous estimez que l'avis doit etre favorable avec réserves...
enfin un avis défavorable n'ets pas la mort, meme si je comprends vos inquietudes. Vous pouvez toujours vendre en l'état...
PS: en 2007, on ne pouvait pas vous délivrer le Permis de construire sans l'avis du SPANC sur votre assainissement. avez vous eu un avis positif ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...