DO + ccmi du cst, qui paye l'étude de sol

BRIGOU93 - 10 sept. 2011 à 14:25
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 11 sept. 2011 à 09:09
Bonjour,

j'ai trouvé plusieurs constructeurs et reste dans l'attente des devis.

En attendant, je me posais une question :

lorsque le constructeur fournit la D.O. et le CCMI qui paye l'étude de sol, lui ou moi ?

Il me semble que l'étude de sol est obligatoire pour l'obtention de la D.O. donc pour moi il va de soi que c'est le constructeur qui paye l'étude non ?

merci de vos réponses

salutations

brigitte, pantin 93

2 réponses

pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 254
10 sept. 2011 à 21:19
bonsoir,

L'étude de sol est payée par vous qui faîtes construire ainsi que l'assurance dommage ouvrage .
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aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 325
11 sept. 2011 à 09:09
bonjour

je me permets de remettre dans l'ordre (ça pouvait prêter à confusion)

"L'étude de sol, ainsi que l'assurance dommage ouvrage, sont payées par vous qui faîtes construire."
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