DO + ccmi du cst, qui paye l'étude de sol
BRIGOU93
-
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai trouvé plusieurs constructeurs et reste dans l'attente des devis.
En attendant, je me posais une question :
lorsque le constructeur fournit la D.O. et le CCMI qui paye l'étude de sol, lui ou moi ?
Il me semble que l'étude de sol est obligatoire pour l'obtention de la D.O. donc pour moi il va de soi que c'est le constructeur qui paye l'étude non ?
merci de vos réponses
salutations
brigitte, pantin 93
j'ai trouvé plusieurs constructeurs et reste dans l'attente des devis.
En attendant, je me posais une question :
lorsque le constructeur fournit la D.O. et le CCMI qui paye l'étude de sol, lui ou moi ?
Il me semble que l'étude de sol est obligatoire pour l'obtention de la D.O. donc pour moi il va de soi que c'est le constructeur qui paye l'étude non ?
merci de vos réponses
salutations
brigitte, pantin 93
A voir également:
- DO + ccmi du cst, qui paye l'étude de sol
- Etude monnet - Forum Justice
- Menace lette hussier Monnet ?! ✓ - Forum Consommation
- Eau dans le sous-sol quand il pleut - Forum Immobilier
- Demande de congé payé - Accueil - Modèles de lettres Salariés
- Sous-sol aménagé non déclaré - Forum acheter une maison