DO + ccmi du cst, qui paye l'étude de sol

Question

Bonjour, 

j'ai trouvé plusieurs constructeurs et reste dans l'attente des devis.

En attendant, je me posais une question : 

lorsque le constructeur fournit la D.O. et le CCMI qui paye l'étude de sol, lui ou moi ?

Il me semble que l'étude de sol est obligatoire pour l'obtention de la D.O. donc pour moi il va de soi que c'est le constructeur qui paye l'étude non ?

merci de vos réponses

salutations

brigitte, pantin 93

pepitou · Answer

bonsoir,

L'étude de sol est payée par vous qui faîtes construire ainsi que l'assurance dommage ouvrage .

aie mac · Answer

bonjour

je me permets de remettre dans l'ordre (ça pouvait prêter à confusion)

"L'étude de sol, ainsi que l'assurance dommage ouvrage, sont payées par vous qui faîtes construire."

DO + ccmi du cst, qui paye l'étude de sol

2 réponses

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