Division de parcelle

jpc -
GERDAN Messages postés 2393 Statut Membre - 5 sept. 2011 à 21:40

Bonjour,
j'ai fait une demande préalable pour diviser 2 parcelles sur mon terrain afin de faire une donation à chaque enfant
la demande préalable ma été accordé,la question quie je me pose est de savoir si le shon de ma maison qui est en zone nb est déduit des 2 parcelles nouvelles
merci de votre réponse

A voir également:

Division de parcelle
Refus mairie division maison - Forum Immobilier
Division d'une maison en appartement - Forum Immobilier
Refus de la mairie suite division parcellaire - Forum Immobilier
Numéro de division volumétrique - Forum Immobilier
Prl avec cession de parcelles avis - Forum Immobilier

1 réponse

Réponse 1 / 1

GERDAN Messages postés 2393 Statut Membre 1 115

Bonjour,
Chaque parcelle à son COS (le même logiquement) et pour connaître le SHON de chaque parcelle, vous multipliez leur surface par le COS.

Discussions similaires

Nº de division volumétrique ?

Division maison en appartements - mairie veut s'opposer

Comment trouver un numero de lot ?

Division lot volume

plan de division

Division de parcelle

1 réponse

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters