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Division de parcelle

jpc - 5 sept. 2011 à 21:28
GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 - 5 sept. 2011 à 21:40
Bonjour,
j'ai fait une demande préalable pour diviser 2 parcelles sur mon terrain afin de faire une donation à chaque enfant
la demande préalable ma été accordé,la question quie je me pose est de savoir si le shon de ma maison qui est en zone nb est déduit des 2 parcelles nouvelles
merci de votre réponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 1 115
5 sept. 2011 à 21:40
Bonjour,
Chaque parcelle à son COS (le même logiquement) et pour connaître le SHON de chaque parcelle, vous multipliez leur surface par le COS.
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