Détachement d'une parcelle

enyleve -
kasom Messages postés 31977 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 1 sept. 2011 à 15:33

Bonjour,

peut-on détacher d'une propriété de 2649 m2 , une parcelle de 1500 m2 , sachant que 'habitation principale déjà construite est avec un assainissement individuel .
merci
Evelyne

A voir également:

Détachement d'une parcelle
Oubli d'une parcelle dans une succession - Forum Donation-Succession
Lettre de detachement - Guide
Parcelle en nature de lande définition - Forum Immobilier
Frais de notaire pour vente parcelle de bois - Forum Immobilier
Achat parcelle prl - Forum Création d'entreprise

1 réponse

Réponse 1 / 1

kasom Messages postés 31977 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 902

Bonjour

Vous pouvez même en détacher une de 20 m2 si vous voulez ...

Discussions similaires

Parcelles oubliées lors de succession

Responsabilité civile liée à terrain boisé

oubli d'une parcelle par le notaire lors d'une succession

assurance pour terrain agricole, lande et bois

Parcelle de bois en indivision

Discussions similaires

Newsletters