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Détachement d'une parcelle

enyleve - 1 sept. 2011 à 14:38
kasom Messages postés 32267 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 - 1 sept. 2011 à 15:33
Bonjour,

peut-on détacher d'une propriété de 2649 m2 , une parcelle de 1500 m2 , sachant que 'habitation principale déjà construite est avec un assainissement individuel .
merci
Evelyne

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 32267 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 8 827
1 sept. 2011 à 15:33
Bonjour

Vous pouvez même en détacher une de 20 m2 si vous voulez ...
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