Détachement d'une parcelle
enyleve
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1 sept. 2011 à 14:38
kasom Messages postés 32301 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2025 - 1 sept. 2011 à 15:33
kasom Messages postés 32301 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2025 - 1 sept. 2011 à 15:33
Bonjour,
peut-on détacher d'une propriété de 2649 m2 , une parcelle de 1500 m2 , sachant que 'habitation principale déjà construite est avec un assainissement individuel .
merci
Evelyne
peut-on détacher d'une propriété de 2649 m2 , une parcelle de 1500 m2 , sachant que 'habitation principale déjà construite est avec un assainissement individuel .
merci
Evelyne
A voir également:
- Détachement d'une parcelle
- Modele demande de détachement fonction publique - Guide
- Lettre d'opposition à la vente d'une parcelle pdf - Forum Donation-Succession
- Peut-on vendre une parcelle non cadastrée - Forum Immobilier
- Faire opposition à la vente du terrain - Forum Immobilier
- Parcelle de bois en indivision ✓ - Forum Donation-Succession
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kasom
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24 mars 2025
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1 sept. 2011 à 15:33
1 sept. 2011 à 15:33
Bonjour
Vous pouvez même en détacher une de 20 m2 si vous voulez ...
Vous pouvez même en détacher une de 20 m2 si vous voulez ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...