Tantièmes ont été modifiés
tim
-
cecim Messages postés 3688 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
cecim Messages postés 3688 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acheté un studio de 20 m2 44 en juillet 2010. Je n'avais pas regardé le RC à l'achat et lors de l'Assemblée Générale de Mai 2011, je me suis rendu compte avec les travaux de toitures prévus en 2012 que j'avais mes tantièmes augmentés et mes numéros de lots modifiés depuis 1984 par un notaire. J'ai demandé au syndic des explications par lettre recommandée et ce dernier m'a répondu succinctement : c'est ce que vous avez acheté par votre notaire ; je voudrai savoir pourquoi ces tantièmes ont été modifiés. Comment faire. J'ai demandé au responsable du syndicat. il ne le sait pas.
En tout - studio + cellier + parking j'avais sur le RC de 1979 : 80+1+10 millièmes = 91
Alors que j'ai 136 + 1 + 16 = 153 millièmes. Je ne conteste pas la validité de ces derniers, mais je voudrai conprendre. Comment savoir - à qui dois-je m'adresser. Merci pour votre réponse
J'ai acheté un studio de 20 m2 44 en juillet 2010. Je n'avais pas regardé le RC à l'achat et lors de l'Assemblée Générale de Mai 2011, je me suis rendu compte avec les travaux de toitures prévus en 2012 que j'avais mes tantièmes augmentés et mes numéros de lots modifiés depuis 1984 par un notaire. J'ai demandé au syndic des explications par lettre recommandée et ce dernier m'a répondu succinctement : c'est ce que vous avez acheté par votre notaire ; je voudrai savoir pourquoi ces tantièmes ont été modifiés. Comment faire. J'ai demandé au responsable du syndicat. il ne le sait pas.
En tout - studio + cellier + parking j'avais sur le RC de 1979 : 80+1+10 millièmes = 91
Alors que j'ai 136 + 1 + 16 = 153 millièmes. Je ne conteste pas la validité de ces derniers, mais je voudrai conprendre. Comment savoir - à qui dois-je m'adresser. Merci pour votre réponse
A voir également:
- Véranda et modification des tantièmes
- Fuite véranda assurance habitation - Forum Habitation
- Modification acte notarié suite séparation - Forum Donation-Succession
- Veranda loi carrez - Guide
- Veranda sur terrasse et changement du RCP - Forum Immobilier
- Véranda qui craque - Forum Immobilier
2 réponses
Bjr
Plusieurs solutions : il faut lire le modificatif de règlement de copro qui expliquera certainement le pourquoi....
Cdt
Plusieurs solutions : il faut lire le modificatif de règlement de copro qui expliquera certainement le pourquoi....
Cdt
Bonjour,
le document contenant la modification des tantièmes d'un immeuble, est conservé à la "conservation des hypothèques" (ça porte bien son nom) au centre des impôts d'où relève votre immeuble.
Je ne sais pas si à Paris c'est la même galère, c'est ouvert au public mais comme rien n'est informatisé, on vous indique seulement dans quelle "allée" de dossiers il faut chercher. Il faut donc prévoir d'y perdre sa journée.
le document contenant la modification des tantièmes d'un immeuble, est conservé à la "conservation des hypothèques" (ça porte bien son nom) au centre des impôts d'où relève votre immeuble.
Je ne sais pas si à Paris c'est la même galère, c'est ouvert au public mais comme rien n'est informatisé, on vous indique seulement dans quelle "allée" de dossiers il faut chercher. Il faut donc prévoir d'y perdre sa journée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...