Tantièmes ont été modifiés
tim
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Modifié par ^^Marie^^ le 29/08/2011 à 17:23
cecim Messages postés 3630 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2020 - 29 août 2011 à 18:52
cecim Messages postés 3630 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2020 - 29 août 2011 à 18:52
A voir également:
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2 réponses
Lillou06300
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29 août 2011 à 18:41
29 août 2011 à 18:41
Bjr
Plusieurs solutions : il faut lire le modificatif de règlement de copro qui expliquera certainement le pourquoi....
Cdt
Plusieurs solutions : il faut lire le modificatif de règlement de copro qui expliquera certainement le pourquoi....
Cdt
cecim
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19 septembre 2020
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29 août 2011 à 18:52
29 août 2011 à 18:52
Bonjour,
le document contenant la modification des tantièmes d'un immeuble, est conservé à la "conservation des hypothèques" (ça porte bien son nom) au centre des impôts d'où relève votre immeuble.
Je ne sais pas si à Paris c'est la même galère, c'est ouvert au public mais comme rien n'est informatisé, on vous indique seulement dans quelle "allée" de dossiers il faut chercher. Il faut donc prévoir d'y perdre sa journée.
le document contenant la modification des tantièmes d'un immeuble, est conservé à la "conservation des hypothèques" (ça porte bien son nom) au centre des impôts d'où relève votre immeuble.
Je ne sais pas si à Paris c'est la même galère, c'est ouvert au public mais comme rien n'est informatisé, on vous indique seulement dans quelle "allée" de dossiers il faut chercher. Il faut donc prévoir d'y perdre sa journée.