Problemes en copropriété horizontale

alligator21 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 29 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2011 - 29 août 2011 à 12:48
cecim Messages postés 3630 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2020 - 29 août 2011 à 20:58
Bonjour, propriétaire depuis 2009 d une maison établi sur une copropriété en indivision, j ai deux problèmes y afférent : je me suis aperçu qu un des angles de ma maison (20cm x 20cm)reposait sur un puit perdu ce qui, d après différents maçons que j ai consulté entraine des remontées pas capillarité dans cet angle. J ai prévenu le syndic qui est venu avec un entrepreneur, et ce dernier m a dit qu il n y avait pas de problèmes et que cela ne créait en aucun cas des remontées par capillarité. J ai quand meme demandé a l ordre de la prochaine assemblée des copro a ce que soit mis les travaux de refection de ce puit perdu étant donné que ma maison pose dessus. Apparement, je vais me heurter a la réponse negative des autres copropriétaires qui ne veulent pas engager de travaux. Que puis je faire si je souhaite engager une procédure pour remedier a ce soucis ? le Syndic, n est il pas responsable des degats qui me sont posés par la copropriété ? De plus , le long de certains murs , l eau stagne et me crée également des remontées d eau sur mon enduit extérieur qui ce deteriore de maniere significative. D après certains maçon, la pose d un drain le long de ces murs doit etre effectuer. Qui doit financer la pose de ce drain en sachant que le terrain fait parti des communs ? Puis je egalement au cas ou je me heurte a un refus de travaux me retourner contre le syndic ou la copropriété ?
Merci pour vos reponses.

3 réponses

cecim Messages postés 3630 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2020 2
29 août 2011 à 17:30
Bonjour,
ce n'est pas le syndic qui est responsable (sauf s'il refusait d'appliquer les résolutions de l'assemblé générale), c'est le syndicat des copropriétaires qui doit prendre en charge les travaux ( vous en paierez donc votre quote-part ) puisque ceux-ci doivent être réalisés sur les parties communes. Il vous est même interdit d'entreprendre des travaux sur les parties communes sans l'accord du syndicat des copropriétaires et quand bien même vous les preniez entièrement à votre charge.
Je vous conseille de vous mettre en relation avec votre assurance habitation, celle-ci se mettra en relation avec le syndic et plus précisément avec l'assurance de la copropriété. Il est possible qu'un expert indépendant ou l'avis d'une entreprise soit demandé pour trancher. Mais en principe c'est le service juridique de l'assurance qui doit s'en occuper.
Pour tenter d'accélérer la procédure, vérifier la progression des dégâts et faites en part au syndic par courrier, leur indiquant que plus vite seront réalisés les travaux, moins les réparations seront coûteuses.
Je vous conseille aussi d'envoyer vos courriers en recommandé avec accusé de réception, et de vérifier que vous n'êtes plus sous garantie décennale.
Bonne chance.
0
alligator21 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 29 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2011
29 août 2011 à 19:04
Ayant consulté le syndic cet après midi, les travaux sont a l ordre du jour de la prochaine assemblée. Pour le syndic, il ne lui fait aucun doute que les travaux doivent etre imperativement realisés, mais pour ce qui est des autres copropriétaires, il apparait qu'ils risquent fortement d etre contre!! Dans le cas ou l assemblée voterait contre ces travaux, devrais je lancer une action auprès du tribunal ? et si toutefois ( chose a laquelle je ne crois pas) les travaux etaient réalisés, l 'assurance de la copropriété doit elle prendre en charge mes dégats sur l enduit ?
Merci pour vos réponses.
0
cecim Messages postés 3630 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 septembre 2020 2
29 août 2011 à 20:58
Bonjour,
oui si on vous interdit de faire des travaux, vous serez bien obligé de faire une action en justice. Cependant, renseignez-vous auprès de votre assureur, il prend peut être en charge ce genre problème (ça dépend de votre contrat "dégâts des eaux").
Généralement, pour les dégâts "collatéraux" d'un faible montant, les assurances s'arrangent entre elles et on ne sait jamais qui paie quoi au entreprises. Il peut arrivé que les 2 parties aient le même assureur, dans ce cas il arrive que l'assurance propose une indemnité que vous acceptez ou refusez, parce que ça coûte moins cher que de faire déplacer un expert, en principe ça couvre largement les frais.
0