Division d'un terrain
liliflo21
-
Cafécitron -
Cafécitron -
Bonjour,
Nous sommes sur le point d'acquérir un terrain pour construire 2 maisons, mais nous avons des questions. Je vous explique le projet.
Une personne est propriétaire d'un terrain d'environ 4000m². Elle souhaite garder une partie d'environ 1000m² pour elle, et revendre le reste en 1 ou 2 parcelles.
Nous sommes intéressés par l'achat des 3000 m² restant. Nous avons pour projet de construire, dans un premier temps, une maison sur environ 1000m² de terrain. Ensuite, nous allons habité cette maison, le temps de construire une maison plus grosse, sur le reste du terrain, pour au final, habiter dans la deuxième maison et louer la première.
Est-ce que cela est possible. Doit on diviser le terrain de 3000m² avant/après la construction? Est-ce considéré comme un lotissement? Quelles sont nos obligation.
A savoir, le terrain est entouré d'un mur en pierre. Il y a 1 accès sur la rue et le propriétaire laisse un passage en commun pour l'accès à notre terrain.
Merci d'avance pour vos réponses.
Nous sommes sur le point d'acquérir un terrain pour construire 2 maisons, mais nous avons des questions. Je vous explique le projet.
Une personne est propriétaire d'un terrain d'environ 4000m². Elle souhaite garder une partie d'environ 1000m² pour elle, et revendre le reste en 1 ou 2 parcelles.
Nous sommes intéressés par l'achat des 3000 m² restant. Nous avons pour projet de construire, dans un premier temps, une maison sur environ 1000m² de terrain. Ensuite, nous allons habité cette maison, le temps de construire une maison plus grosse, sur le reste du terrain, pour au final, habiter dans la deuxième maison et louer la première.
Est-ce que cela est possible. Doit on diviser le terrain de 3000m² avant/après la construction? Est-ce considéré comme un lotissement? Quelles sont nos obligation.
A savoir, le terrain est entouré d'un mur en pierre. Il y a 1 accès sur la rue et le propriétaire laisse un passage en commun pour l'accès à notre terrain.
Merci d'avance pour vos réponses.
A voir également:
- Division d'un terrain
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Immobilier
- Comment diviser un terrain avec 2 maisons ✓ - Forum Immobilier
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Terrain non attenant - Forum plus-values
2 réponses
bonjour,
Dès la première division du terrain il faudra faire un permis d'aménager .
Ce sera considéré comme lotissement .
Dès la première division du terrain il faudra faire un permis d'aménager .
Ce sera considéré comme lotissement .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Quelques précisions :
- Qui doit faire le permis d'aménager? A quoi ça sert?
- Et qu'elles sont les conséquences si c'est considéré comme un lotissement?
Mais cela ne nous dira pas si l'on peut, une fois le terrain acheté, de nouveau le diviser en 2 lots. Et faut-il le faire au moment de l'achat ou après?!!