Probleme avec mon maitre d'oeuvre

teina - 4 août 2011 à 18:09
 teina - 5 août 2011 à 10:36
Bonjour,
Je vous explique la situation. Nous avons signé un contrat au mois d'avril et avons signé un contrat avec un MOE. Le Permis de construire a été déposé peu apres mais il ets pour la 3eme fois refusé! En fait, le MOE nous a fait une maison trop gde pour la SHON prévue ds le reglement. on a donc redeposé le permis avec un accord du lotisseur pour une SHON plus gde mais refusé par la DDE et une 3eme fois en modifiant la dalle au dessus du grenier pour un plancher bois au lieu d'une dalle beton (le MOE nous a dit que ca serait bon) et de nouveau refusé! Qui plus est la mairie nous dit en plus que les pieces jointes ne sont pas conformes!
Nous n'avons donc plus du tt confiance en ce MOE qui est censé géré ce genre de problème! Le souci c'est que nous avons signé le contrat, versé un premier acompte de 500euros et que dans notre contrat il est noté que l'on doit un certain % au depot du pc (que ns n'avons pas payé car pret pas encore debloqué). Nous voulons rompre le contrat mais va t on devoir payer le % demandé ou non?? parce que je refuse de payé pour un PC qui ne veut rien dire! Pour moi il y a faute professionnelle!!!

Merci de votre aide precieuse!!

1 réponse

pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 254
4 août 2011 à 20:52
bonsoir,

En général , quand il y a problème pour obtenir un permis de construire le maitre d'oeuvre se rapproche du service instructeur pour revoir le projet .
Si vous pensez que votre maitre d'oeuvre ne fait pas bien son travail . Vous devriez le rencontrer pour lui dire et négocier le solde de ses honoraires .
0
Bonsoir,

Le maitre d'oeuvre se fie au dire du lotisseur... Je doute tres serieusement de sa competence et la confiance est rompue... Nous lui devons 40% soit environ 5000 euros et je refuse! pour le boulot fourni ca ne vaut meme pas 1 euros mais je ne sais pas quels sont mes droits....
0
pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 254
5 août 2011 à 09:07
bonjour Teina
Je ne pense pas que le maitre d'oeuvre laissera tomber l'affaire .Malgré son incompétence , il demandera son du . Vous avez signé un contrat et vous voulez le rompre .IL y a de fortes chances pour qu'un tribunal vous donne tort !
Il vaut mieux le rencontrer et négocier . ça vous coûtera bien moins cher !
0
merci pepitou pour votre avis. Je vais essayer de contacter un juriste pour voir quels sont mes droits parce que pour moi il y a faute professionnelle! Il a deposé le permis des la premiere fois avec une SHON de 145 alors qu'il est bien stipulé sur le reglement que la SHON est limitée a 140m². En plus sur le dernier refus la dde parle d'incoherence entre les plans de masse, la notice etc... En gros c'est du travail baclé, ca nous retarde d'un an ds les travaux et ca nous coute 100 euros par mois pour les assurances d'un pret qu'on ne peut pas encore debloquer...
0