Sous un mur en pierres sèche, le voisin gare.
michalin
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pepitou -
pepitou -
Bonjour,
Mon terrain surplombe, un mur en pierre sèche de 2 mètres -
Mon voisin gare ses voitures en dessous à 20 cm.
Quelle espacement doit-il respecter pour la sécurité (...?)en cas de chutes de pierres.
- autre- il désire construire un escalier contre; je dispose d'un droit de passage pour l'entretient-
quel espacement doit-il respecter entre le mur et l'escalier?
Merci.
Mon terrain surplombe, un mur en pierre sèche de 2 mètres -
Mon voisin gare ses voitures en dessous à 20 cm.
Quelle espacement doit-il respecter pour la sécurité (...?)en cas de chutes de pierres.
- autre- il désire construire un escalier contre; je dispose d'un droit de passage pour l'entretient-
quel espacement doit-il respecter entre le mur et l'escalier?
Merci.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je me doute bien que nul n'a le droit de pénetrer sur un terrain privé!
Mon terrain domine, il fait 2 mts de h x 13 de long.
deux véhicules se garent à - 20 cm du mur. En cas de chute de pierres...!!.
Il doit exister une jurisprudence, ou texte de ...??? tel est ma question! Merci