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Sous un mur en pierres sèche, le voisin gare.

michalin - Modifié par micheld33 le 19/07/2011 à 15:35
 pepitou - 23 juil. 2011 à 11:50
Bonjour,
Mon terrain surplombe, un mur en pierre sèche de 2 mètres -
Mon voisin gare ses voitures en dessous à 20 cm.
Quelle espacement doit-il respecter pour la sécurité (...?)en cas de chutes de pierres.
- autre- il désire construire un escalier contre; je dispose d'un droit de passage pour l'entretient-
quel espacement doit-il respecter entre le mur et l'escalier?

Merci.

2 réponses

Réponse 1 / 2
pp
20 juil. 2011 à 12:19
Voir le bornage. il peut se garrer en limite du bornage pas plus.

Si le mur vous appatient il ne peut pas adosser sont escalier contre votre mur.
Voir bornage.
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michalin
23 juil. 2011 à 11:27
Merci pour votre réponse, mais elle ne me satisfait pas
Je me doute bien que nul n'a le droit de pénetrer sur un terrain privé!
Mon terrain domine, il fait 2 mts de h x 13 de long.
deux véhicules se garent à - 20 cm du mur. En cas de chute de pierres...!!.
Il doit exister une jurisprudence, ou texte de ...??? tel est ma question! Merci
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Réponse 2 / 2
pepitou
23 juil. 2011 à 11:50
bonjour,

j'espère que vous êtes bien assuré.
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