Ruine, bastide renovation ...?
arnaud83440
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arnaud83440 Messages postés 3 Statut Membre -
arnaud83440 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai un terrain avec une ruine dessus de 130 m2 environ il reste plus que les murs sans le toit,
j'ai fait des rechercher sur le cadastre napoléonien et sa désignation est "bastide" avec ça
* Est ce que je peut demander un permis de renovation ?
* Est ce qu'il a pas de soucis si il ne reste plus de toiture ?
* Est ce que l'arrivé edf et eau son a ma charge ou une partie seulement,
Toutes ces questions... avant de commencer a faire des papiers... et peut être un jour
remonter ces belles pierres !!
Merci d'avance pour vos réponse,
J'ai un terrain avec une ruine dessus de 130 m2 environ il reste plus que les murs sans le toit,
j'ai fait des rechercher sur le cadastre napoléonien et sa désignation est "bastide" avec ça
* Est ce que je peut demander un permis de renovation ?
* Est ce qu'il a pas de soucis si il ne reste plus de toiture ?
* Est ce que l'arrivé edf et eau son a ma charge ou une partie seulement,
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Merci d'avance pour vos réponse,
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
pour de ce qui est de l'edf et eau, je pense qu'il y a une partie pris en charge par la mairie non ?
Normalement ils doivent amener l'eau et l'electricité sur le terrain si il accepte une renovation ou permis, voilà ce que voulais dire ma question je ne demande pas si il paye le compteur mais l'arrivé