J'ai fait l'acquisition d' un terrain de loisir doté d'un étang de pêche, que nous aimerions ouvrir au public ou j'aimerais y construire une petite habitation (maison en rondins de bois) afin de pouvoir surveiller le bien être des poissons nous avons aussi également le projet de créer un petit parc animalier. Pour le moment le terrain ( 1hectare6 )est classé zone non constructible ( alors qu'une habitation y est implanté juste derrière notre haie) mais pas en zone naturelle ou protégée.
La carte communale venant d'être appliqué quelques mois avons que nous achetions, le maire ne veut pas la réviser. Ai- je d'autre recours car après avoir téléphoné à la DDE, celle- ci me dit que eux sont juste la pour faire appliqué cette carte mais n'ont en aucun cas leur mot à dire sur ce que le maire à décidé.
Hors j'avais cru comprendre que la mairie éméttait son avis à savoir favorable ou défavorable mais ne décidait de rien.
Quel sont mes recours à qui puis- je m'adresser ? Pourra t-il devenir constructible un jour ?
Si le terrain est en zone protègée il n'y a aucun espoir de voir votre terrain constructible même pour y réaliser une construction dépourvue de fondation.
Apres avoir eu la DDE au téléphone celui n'est ni en zone protégé ni en zone naturelle.
Juste classé en zone non constructible sur la carte communale,
Décidé par le maire et les conseillé, qui ne veulent pas leur placé en zone constructible car plusieurs personnes demanderaient à ce que l'on revoit leur dossier.
Et la DDE me dit qu'il ne décide de rien qu'il sont juste la pour faire appliquer la carte communale.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 juil. 2011 à 10:30
Juste classé en zone non constructible sur la carte communale,
Décidé par le maire et les conseillé, qui ne veulent pas leur placé en zone constructible car plusieurs personnes demanderaient à ce que l'on revoit leur dossier.
Et la DDE me dit qu'il ne décide de rien qu'il sont juste la pour faire appliquer la carte communale.