Derogation scolaire
cci
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
je suis et en garde alterner j'ai demander une dérogation dans une commune au milieu de nos deux résidences pour que les enfants puisse dormir le matin avant d'allez a l'ecole et ne pas ce lever à des heure induts.
la commune d'accueil à accepter la dérogation sous réserve que les deux communes de résidence paie les frais de scolarités, le commune ou je réside à accepter mais pas la commune ou réside mon ex femme. par conséquence je ne peut pas inscrire mes enfants dans la commune d'accueil mêmesi une des communes à donnée sont accords donc paye pour un de mes enfants;
avez vous des solutions Merci d'avance
je suis et en garde alterner j'ai demander une dérogation dans une commune au milieu de nos deux résidences pour que les enfants puisse dormir le matin avant d'allez a l'ecole et ne pas ce lever à des heure induts.
la commune d'accueil à accepter la dérogation sous réserve que les deux communes de résidence paie les frais de scolarités, le commune ou je réside à accepter mais pas la commune ou réside mon ex femme. par conséquence je ne peut pas inscrire mes enfants dans la commune d'accueil mêmesi une des communes à donnée sont accords donc paye pour un de mes enfants;
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