Paons et nuisance sonore
Panpan
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22 juin 2011 à 22:33
nikenike44 Messages postés 27 Date d'inscription jeudi 23 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 12 février 2013 - 23 juin 2011 à 00:42
nikenike44 Messages postés 27 Date d'inscription jeudi 23 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 12 février 2013 - 23 juin 2011 à 00:42
Bonjour,
Après qques recherches sur le site, je n'ai pas trouvé solution à mon souci qui finit par être un problème!
Nous avons fait construire une p'tite maison à la campagne et en sommes ravis. Seul hic, notre voisin qui, lui est là depuis 40ans, possède une vingtaine de paons (les oeufs n'ont pas encore éclos)... La 1ère année, on découvrait, c'était "sympa". Cette année c'est devenu stressant! La saison des amours dure de fin février à mi-juillet accompagnée de cris à n'importe quelle heure du jour et de la nuit... Réponse du maire: je n'y peux rien... bien.
Je voudrai savoir quelle législation s'applique pour, au moins argumenter auprès de mon voisin (sans pour autant nous fâcher, ce n'est pas le but!) et auprès du maire.
Je vous remercie d'avance de vos réponse.
Après qques recherches sur le site, je n'ai pas trouvé solution à mon souci qui finit par être un problème!
Nous avons fait construire une p'tite maison à la campagne et en sommes ravis. Seul hic, notre voisin qui, lui est là depuis 40ans, possède une vingtaine de paons (les oeufs n'ont pas encore éclos)... La 1ère année, on découvrait, c'était "sympa". Cette année c'est devenu stressant! La saison des amours dure de fin février à mi-juillet accompagnée de cris à n'importe quelle heure du jour et de la nuit... Réponse du maire: je n'y peux rien... bien.
Je voudrai savoir quelle législation s'applique pour, au moins argumenter auprès de mon voisin (sans pour autant nous fâcher, ce n'est pas le but!) et auprès du maire.
Je vous remercie d'avance de vos réponse.
A voir également:
- Paon et voisinage
- Modèle affiche pour bruit voisinage - - Modèles de lettre voisinage
- Travaux voisinage horaires - Guide
- Modèle lettre harcèlement voisinage - Guide
- Législation bambous voisinage - Forum Voisinage
- Réglementation chenil et voisinage - Forum Voisinage
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nikenike44
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23 juin 2011 à 00:42
23 juin 2011 à 00:42
j'ai vu sur un site que chaque volaille compte soit pour 1 ou 2 ou + comme animal et situ additione le total et qu'il dépasse un certain chiffre alors il sera considéré comme éleveur et il devra se déclaré a la msa et ailleur
La législation juridique et financière évolue en permanence...