Construction d une cabane en bois

jean -  
coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, j ai une maison dans un petit lotissement.le reglement du lotissement indique que les batiments annexes seront construits avec des materiaux de meme nature que ceux des maisons (nos maisons sont en ciment) mon voisin a demandé l autorisation de construire une cabane en bois,il a eu une reponse positive(mairie,dde ,batiments de france)et moi j ai une reponse negative. ils me dise qu ils ont fait une erreur pour mon voisin.que faire contre cette injustice. dans l attente de vous lire jean

3 réponses

  1. Utilisateur anonyme
     
    bonjour : Dites à la mairie que pour réparer cette injustice, il faut qu'ils "se trompent" pour vous aussi, à moins que votre voisin ait un "copain" bien placé.
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    1. jean
       
      bjr.le maire de la commune est d accord avec moi il y a une injustice.c ets pas lui qui bloque c est la dde
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  2. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour
    Étant donné que la mairie a fait une erreur, elle aurait dû procéder au retrait de l'arrêté dans les 3 mois qui ont suivi la délivrance (s'il s'agissait d'un permis de construire)

    Malheureusement pour l'administration, dans le cas d'une déclaration préalable, la décision ne peut faire l'objet d'aucun retrait. Même si elle est entachée d'erreur.
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  3. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 922
     
    Bonjour

    Une chose m'échappe: le PLU autorise l'extension en ciment, la mairie ne peut s'y opposer ni la DDT

    le règlement du lotissement est une affaire de droit privé, les seuls à pouvoir vous en empêcher sont les copropriétaires du lotissement

    Vous pouvez aussi entamer une procédure contre le voisin pour non respect du cahier des charges

    Pourquoi habiter dans un lotissement si c'est pour détourner le cahier des charges à la première occasion ?
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    1. jean
       
      bjr et merci pour toutes vos reponse.je suis dans un lotissement communale c est donc le maire (l ancien maire)qui a fait le reglement du lotissement.le maire actuel ma donné son aval pour la construction de la cabane c est la dde qui ne veut pas.ils dise que le reglement indict que les batiments annexes seront construit en parpaings
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    2. titeuf
       
      elle a bon dos la dde (enfin ce qu'il en reste).
      Dans l'instruction d'un acte d'urbanisme, les services de l'Etat ne font que donner un avis sur la légalité du projet.
      Ensuite c'est au maire, signataire de la décision finale, de suivre, ou non, cet avis.
      La "dde" émet un avis défavorable... le maire n'a qu'a donner un avis favorable !
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    3. jean
       
      il y a aussi les batiments de france dans cette affaire.il faut donc un avis favorable de l architecte.mais voila, mon voisin a eu toutes les autorisations et moi non
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    4. coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   777
       
      c'est pas parce que la mairie ou je ne sais qui a fait une bêtise que tout le monde a le droit à la bêtise! La première bêtise c'est de vouloir contourner un règlement, point! Ne sopyez pas jaloux et faite comme le règlement l'indique!
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    5. jean
       
      c est pas une question de jalousie,et je m entend tres bien avec mes voisins.mais apparament il y a des pistonné et c est pas normale.
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