Harcélement de voisinage
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Epik
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Fifi -
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Bonjour à toutes et à tous.
Après de longues recherches vaines je me suis décidé à poster ma question sur ce forum spécialisé dans le domaine qui m'intéresse.
Je sais que le harcèlement moral n'est que lié au travail, cependant ma voisine du dessous me fait vivre un véritable calvaire, à moi et a sa voisine du dessous également.
Ces conditions de vie me poussent à me rendre au commissariat de mon arrondissement afin de déposer plainte contre personne dénommée, cependant je ne sais quelle infraction est caractérisée par les agissements de la-dite voisine.
Cette dame se permet de m'intercepter régulièrement dans les escaliers afin de se plaindre du bruit récurrent émanant de mon appartement, qui en fait ne consiste qu'à discuter avec ma compagne de manière tout à fait normale, d'ailleurs, mes voisins du dessus ne se plaignent aucunement.
Elle parle a tous mes voisins en me dénigrant et en se plaignant de moi, elle envoie des courriers au bailleur de l'immeuble, elle tape à coup de balais sur son plafond, elle sonne chez moi et autres.
J'ai décidé de recueillir le témoignage de mes autres voisins avec signature, date & photocopie recto verso de la CNI afin qu'ils certifient n'être gênés d'aucune manière que ce soit de ma part.
Cette manoeuvre a pour but de solidifier mon dossier que je transmettrais au commissariat ainsi qu'au bailleur.
Ma question est la suivante : Quelle infraction est-elle caractérisé par ces éléments constitutifs matériels susmentionnés ?
Merci par avance de l'intérêt porté à mon post et de vos réponses.
A bientôt.
Après de longues recherches vaines je me suis décidé à poster ma question sur ce forum spécialisé dans le domaine qui m'intéresse.
Je sais que le harcèlement moral n'est que lié au travail, cependant ma voisine du dessous me fait vivre un véritable calvaire, à moi et a sa voisine du dessous également.
Ces conditions de vie me poussent à me rendre au commissariat de mon arrondissement afin de déposer plainte contre personne dénommée, cependant je ne sais quelle infraction est caractérisée par les agissements de la-dite voisine.
Cette dame se permet de m'intercepter régulièrement dans les escaliers afin de se plaindre du bruit récurrent émanant de mon appartement, qui en fait ne consiste qu'à discuter avec ma compagne de manière tout à fait normale, d'ailleurs, mes voisins du dessus ne se plaignent aucunement.
Elle parle a tous mes voisins en me dénigrant et en se plaignant de moi, elle envoie des courriers au bailleur de l'immeuble, elle tape à coup de balais sur son plafond, elle sonne chez moi et autres.
J'ai décidé de recueillir le témoignage de mes autres voisins avec signature, date & photocopie recto verso de la CNI afin qu'ils certifient n'être gênés d'aucune manière que ce soit de ma part.
Cette manoeuvre a pour but de solidifier mon dossier que je transmettrais au commissariat ainsi qu'au bailleur.
Ma question est la suivante : Quelle infraction est-elle caractérisé par ces éléments constitutifs matériels susmentionnés ?
Merci par avance de l'intérêt porté à mon post et de vos réponses.
A bientôt.
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8 réponses
Bonjour,
Merci pour la rapidité de la réponse.
J'ai en effet des témoins, les personnes qui écoutent ces discours diffamatoires à mon encontre, ainsi que mon beau-père qui était à mes côtés un jour où elle m'assénait de récriminations.
Je ne savais pas que le harcèlement moral existait dans le domaine du voisinage.
Concernant le bailleur, j'ai donc le droit de lui demander qu'il m'envoie la copie des courriers lui étant adressé et comportant mon nom ?
Merci beaucoup.
Merci pour la rapidité de la réponse.
J'ai en effet des témoins, les personnes qui écoutent ces discours diffamatoires à mon encontre, ainsi que mon beau-père qui était à mes côtés un jour où elle m'assénait de récriminations.
Je ne savais pas que le harcèlement moral existait dans le domaine du voisinage.
Concernant le bailleur, j'ai donc le droit de lui demander qu'il m'envoie la copie des courriers lui étant adressé et comportant mon nom ?
Merci beaucoup.
Très bien, merci pour cette information que j'ignorais, après avoir consulter le Code Pénal "Le fait de harceler autrui par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende."
Le terme "Conditions de travail" m'a induit en erreur alors.
Je vais envoyer un courrier au bailleur lui demandant de me fournir tout courrier me concernant ensuite j'irais au commissariat.
Merci.
Le terme "Conditions de travail" m'a induit en erreur alors.
Je vais envoyer un courrier au bailleur lui demandant de me fournir tout courrier me concernant ensuite j'irais au commissariat.
Merci.
Bonjour
Non le terme "condition de travail" ne vous a pas induit en erreur, c'est vous qui avez raison, le harcèlement moral n'est retenu que dans le cadre du travail et dans les relations entre époux concubins etc...
Vous avez bien lu l'article du code pénal et votre analyse est juste.
Cordialement
Non le terme "condition de travail" ne vous a pas induit en erreur, c'est vous qui avez raison, le harcèlement moral n'est retenu que dans le cadre du travail et dans les relations entre époux concubins etc...
Vous avez bien lu l'article du code pénal et votre analyse est juste.
Cordialement
Bonjour
Vous pouvez aussi écrire à votre bailleur pour lui demander d'intervenir sur son co propriétaire qui a comme locataire votre conflit actuel en lui décrivant les nuisances que vous subissez car il est en devoir de vous assurez une location sans nuisance .
Cette lettre a votre bailleur doit etre fait en recommandé et si vous pouvez joindre une copie au syndic pour information, ce ne sera pas plus mal
C'est surtout à votre bailleur et le sien d'agir, il y a des lois sur la location qui sont à exploiter
Cordialement.
Vous pouvez aussi écrire à votre bailleur pour lui demander d'intervenir sur son co propriétaire qui a comme locataire votre conflit actuel en lui décrivant les nuisances que vous subissez car il est en devoir de vous assurez une location sans nuisance .
Cette lettre a votre bailleur doit etre fait en recommandé et si vous pouvez joindre une copie au syndic pour information, ce ne sera pas plus mal
C'est surtout à votre bailleur et le sien d'agir, il y a des lois sur la location qui sont à exploiter
Cordialement.
Bonjour
voyez à récupérer les courriers auprès du bailleur.
cela s'appelle du harcèlement moral, agreesion verbale et physique (si elle se permet de vous "coincer" pour vous apostropher) et vous pouvez tout à fait porter plainte, surtout si vous avez des témoins.
voyez à récupérer les courriers auprès du bailleur.
cela s'appelle du harcèlement moral, agreesion verbale et physique (si elle se permet de vous "coincer" pour vous apostropher) et vous pouvez tout à fait porter plainte, surtout si vous avez des témoins.
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bonjour a tous.
depuis plus de 4 ans que je subit le harcelement par ma voisine!!!mais bien decidé a me battre! discretement j'ai pris un huissier qui est venu constater en deux fois !!!!j'ai eu 2 constats comme preuve de plus habitant en hlm j'ai chercher et trouver des associations corespondant avec les locataires ils sont venus discretement et eux aussi en constaté les violences insultantes a travers le mur mytoyen et les gros coups dans les murs! ces associations m'ont fait des attestations!!! mes voisins aussi sont venu constaté. de plus je suis nourice agrée donc les mamans 'm'ont en fait aussi!!!!j'ai perdu un emplois a cause de cette femme car dans le quartier elle m'abaissait en disant du mal sur moi qu'il fallait m'enlever mes enfants donc pour plus de sureté j'ai ete voir le maire avec toutes mes preuves puis j'ai trouvée une association adavip juriste au ccas de ma ville qui m'ont soutenue j"ai meme ete au conseil general pour plus de sureté!!!!j'en suis tomber malade voir mon petit garçon aussi j'ai fait des mains courantes et des depots de plaintes puisque j'ai de bon papiers en mains comme preuve...avec mon avocate nous l'avons emmener au tribunal de ma ville elle a perdue et continue a me harceler de plus elle a voulue rattaquer et elle a encore perdue. son bail est resillier et doit quitter le logement!!!!sachez bien qu'avec mes preuves le directeur des hlm ou je suis locataire se sont mit avec moi!!!! de plus j'ai fais des recherches sur son passé de locataire et j'ai eu de bon temoignages de personnes qui m'ont dit qu'elle fesait pareil a l'epoque de plus elle boit et elle est suivit ma par un pshycatre .......elle a demonté ma vie elle a essayer de me prendre mes amis elle me jeter des ordures sur mon rebort de fenetre elle ma insulté a travers les murs et mon petit garçon entendait elle me surveille toujours par la fenetre si je parle a une personne elle va aller lui parler apres!!!!!!et ou elle a eu tort c qu'elle a fait faire une ordonnance par son pshy sa la mit aussi en defaut......pour vous dire partout ou elle est passer elle a fait le mal et elle continura!!!!!!! je me suis battue a fond mais j'ai prouver ke c'etait une manipulatrice née!!!!et elle me doit de l'argent de dommage prejudice moral !!!!quand elle a su qu'elle avait perdu elle a ete pleurer dans le quartier ke l'huissier etait un monteur et ke je couchais avec et meme avec le juge !!!!ses gens la sont plus que des malade ils vous detruisent competement votre vie privé et votre vie professionnelle ... car elle a oser aller voir mes employeurs ! manque de bol pour elle sa pas marcher......la j'attends son depart avec impatience puisque qu'elle a du recevoir l'arreter due l'huissier et avec force de l'ordre si necessaire......je voulais vous dire aussi que sa fille qui a 15 ou 16 ans prends le meme chemin !!!!plus de 4 ans a etre dans le desespoire total du harcelement et elle inverser les role elle se fesait passer pour la victime et me donner le role de la mechante... a travers le mur mitoyen elle m'interdit de parler si elle m'ecoute elle me dit de fermer ma gueule elle tappe toujours dans les murs et kan elle est au tel avec ses amis elle tape et dit a ses amis vous avez ecouté elle tape en parlant de moi!!!!!ses gens la vous rendent fou!!!!! mais sachez passer partout pour, avoir des bonnes preuves solide.....si vous avez des questions n'hesitez pas !
depuis plus de 4 ans que je subit le harcelement par ma voisine!!!mais bien decidé a me battre! discretement j'ai pris un huissier qui est venu constater en deux fois !!!!j'ai eu 2 constats comme preuve de plus habitant en hlm j'ai chercher et trouver des associations corespondant avec les locataires ils sont venus discretement et eux aussi en constaté les violences insultantes a travers le mur mytoyen et les gros coups dans les murs! ces associations m'ont fait des attestations!!! mes voisins aussi sont venu constaté. de plus je suis nourice agrée donc les mamans 'm'ont en fait aussi!!!!j'ai perdu un emplois a cause de cette femme car dans le quartier elle m'abaissait en disant du mal sur moi qu'il fallait m'enlever mes enfants donc pour plus de sureté j'ai ete voir le maire avec toutes mes preuves puis j'ai trouvée une association adavip juriste au ccas de ma ville qui m'ont soutenue j"ai meme ete au conseil general pour plus de sureté!!!!j'en suis tomber malade voir mon petit garçon aussi j'ai fait des mains courantes et des depots de plaintes puisque j'ai de bon papiers en mains comme preuve...avec mon avocate nous l'avons emmener au tribunal de ma ville elle a perdue et continue a me harceler de plus elle a voulue rattaquer et elle a encore perdue. son bail est resillier et doit quitter le logement!!!!sachez bien qu'avec mes preuves le directeur des hlm ou je suis locataire se sont mit avec moi!!!! de plus j'ai fais des recherches sur son passé de locataire et j'ai eu de bon temoignages de personnes qui m'ont dit qu'elle fesait pareil a l'epoque de plus elle boit et elle est suivit ma par un pshycatre .......elle a demonté ma vie elle a essayer de me prendre mes amis elle me jeter des ordures sur mon rebort de fenetre elle ma insulté a travers les murs et mon petit garçon entendait elle me surveille toujours par la fenetre si je parle a une personne elle va aller lui parler apres!!!!!!et ou elle a eu tort c qu'elle a fait faire une ordonnance par son pshy sa la mit aussi en defaut......pour vous dire partout ou elle est passer elle a fait le mal et elle continura!!!!!!! je me suis battue a fond mais j'ai prouver ke c'etait une manipulatrice née!!!!et elle me doit de l'argent de dommage prejudice moral !!!!quand elle a su qu'elle avait perdu elle a ete pleurer dans le quartier ke l'huissier etait un monteur et ke je couchais avec et meme avec le juge !!!!ses gens la sont plus que des malade ils vous detruisent competement votre vie privé et votre vie professionnelle ... car elle a oser aller voir mes employeurs ! manque de bol pour elle sa pas marcher......la j'attends son depart avec impatience puisque qu'elle a du recevoir l'arreter due l'huissier et avec force de l'ordre si necessaire......je voulais vous dire aussi que sa fille qui a 15 ou 16 ans prends le meme chemin !!!!plus de 4 ans a etre dans le desespoire total du harcelement et elle inverser les role elle se fesait passer pour la victime et me donner le role de la mechante... a travers le mur mitoyen elle m'interdit de parler si elle m'ecoute elle me dit de fermer ma gueule elle tappe toujours dans les murs et kan elle est au tel avec ses amis elle tape et dit a ses amis vous avez ecouté elle tape en parlant de moi!!!!!ses gens la vous rendent fou!!!!! mais sachez passer partout pour, avoir des bonnes preuves solide.....si vous avez des questions n'hesitez pas !
si le bailleur ne vous les donne pas, l'avocat le sommera de lui fournir!
alors autant lui demander à l'amiable..
de toute façon, la justice les aura..
quant au harcèlement moral, il existe partout, pas seulement au travail!! en famille (entre époux, mais oui!, ) dans les clubs sportifs, etc etc...
alors n'hésitez pas.
alors autant lui demander à l'amiable..
de toute façon, la justice les aura..
quant au harcèlement moral, il existe partout, pas seulement au travail!! en famille (entre époux, mais oui!, ) dans les clubs sportifs, etc etc...
alors n'hésitez pas.
Bonjour,
Je suis désolé mais Volte invente des infractions qui n'existent pas :
Agression verbale ??? : à la limite l'injure non publique, mais il faut que votre voisine vous ai insultée et apparemment ce n'est pas le cas.
Agression physique ???? : :vous ne parlez pas de coups donc il n'y a pas d'agression physique (on peut parfois retenir une forte peur... pour considérer que cela constitue des violences mais ce sont des cas très particuliers et qui ne semble pas s'appliquer à votre situation.
Quant au harcèlement vous avez vous -même donné la réponse: il ne s'applique pas à cette situation.
FINALEMENT QUE POUVEZ-VOUS RETENIR :
Vous pouvez déposer plainte pour diffamation mais vu les faits que vous décrivez cela n'ira pas loin ,en effet c'est un simple contravention prévue et réprimée par l'article R 621-1 du code pénal.
Cordialement
Je suis désolé mais Volte invente des infractions qui n'existent pas :
Agression verbale ??? : à la limite l'injure non publique, mais il faut que votre voisine vous ai insultée et apparemment ce n'est pas le cas.
Agression physique ???? : :vous ne parlez pas de coups donc il n'y a pas d'agression physique (on peut parfois retenir une forte peur... pour considérer que cela constitue des violences mais ce sont des cas très particuliers et qui ne semble pas s'appliquer à votre situation.
Quant au harcèlement vous avez vous -même donné la réponse: il ne s'applique pas à cette situation.
FINALEMENT QUE POUVEZ-VOUS RETENIR :
Vous pouvez déposer plainte pour diffamation mais vu les faits que vous décrivez cela n'ira pas loin ,en effet c'est un simple contravention prévue et réprimée par l'article R 621-1 du code pénal.
Cordialement
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