Droit passage chez le voisin (assainissement
picard37
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 31 mai 2011 à 21:34
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 31 mai 2011 à 21:34
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kasom
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31 mai 2011 à 21:34
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Bonsoir
Votre question me gêne beaucoup dans sa formulation :
Peut on "obliger " le voisin à nous laisser passer chez lui, d'une manière ou d'une autre ???
En gros, vous voulez l'obliger à vous laisser le passage ...vous êtes gonflé et odieux en fait comme personne ..
vous viendriez poser la question après avoir consulté le voisin, négocié avec lui, cherché une solution soit mais là.....vous êtes sidérant ...
Votre question me gêne beaucoup dans sa formulation :
Peut on "obliger " le voisin à nous laisser passer chez lui, d'une manière ou d'une autre ???
En gros, vous voulez l'obliger à vous laisser le passage ...vous êtes gonflé et odieux en fait comme personne ..
vous viendriez poser la question après avoir consulté le voisin, négocié avec lui, cherché une solution soit mais là.....vous êtes sidérant ...