Besoin d'aide litige tout a l'egout

alison - 24 mai 2011 à 15:20
 alison - 25 mai 2011 à 13:20
Bonjour,
j'ai acheter un terrain non viabilise , mais il y avais le compteur d'eau et normalement le boitier tout à l'égout j'avais qu'a faire le raccordement électricité . le soucis c'est que je n'ai pas de boitier tout a l'égout .
quand je suis retourner voir mon notaire il ma dit d'aller voir le maire de la commune pour lui prouvé qu'il n'y est pas que c'était a lui de faire le nécessaire, quand j'y suis aller le maire ma dit oui il l'ai mis alors que non, lui il parle de la bouche d'égout sur la voirie qui se trouve a penne a 1 mètre de ma parcelle, il y a plus de dialogue possible avec.
comment doit je faire car il y en a pour 1500€ voir 2000€ !!!

1 réponse

kasom Messages postés 32267 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 8 828
24 mai 2011 à 22:02
Bonsoir

le raccordement est à votre charge ...hélas ..donc après tout dépend comment le notaire a formulé dans le compromis

le maire n'y est pour rien

et pour le "merci " pas d'inquiétude, nous avons l'habitude...;=))
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merci pour votre réponse
dans l'acte de vente c'est marquer que l'assainissement est desservi.
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kasom Messages postés 32267 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 8 828
25 mai 2011 à 12:29
l'assainissement est desservi.

desservi, pas raccordé , c'est là la différence ..
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donc c'est a ma charge?!!!!
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