Parcelle exploité en agriculture
c1985p
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12 mai 2011 à 18:01
fanchb29 Messages postés 3072 Date d'inscription jeudi 19 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2021 - 12 mai 2011 à 21:41
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1 réponse
fanchb29
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12 mai 2011 à 18:08
12 mai 2011 à 18:08
Normalement, il y avait un bail sans doute oral entre les anciens propriétaires et un agriculteur.
Vous pourriez voir auprès des notaires locaux éventuellement, mais plus sûrement auprès de la Mutualité Sociale Agricole et/ou de la Chambre d'Agriculture qui savent sans doute qui est le locataire de la parcelle en question si celle-ci est déclarée par l'agriculteur...
L'autre solution étant d'attendre qu'un agriculteur vienne travaillé la parcelle (par exemple pour traité le blé, le ramassé...) et interrogé cet agriculteur à ce moment-là.
Vous pourriez voir auprès des notaires locaux éventuellement, mais plus sûrement auprès de la Mutualité Sociale Agricole et/ou de la Chambre d'Agriculture qui savent sans doute qui est le locataire de la parcelle en question si celle-ci est déclarée par l'agriculteur...
L'autre solution étant d'attendre qu'un agriculteur vienne travaillé la parcelle (par exemple pour traité le blé, le ramassé...) et interrogé cet agriculteur à ce moment-là.
12 mai 2011 à 21:32
12 mai 2011 à 21:41
Si vous en obtenez une centaine d'euros par an, ca sera déjà pas mal... Sachant que par la suite, faudra intégré ce montant à votre déclaration d'imposition...
Je vous conseille de proposé à l'agriculteur de vous rachetez la parcelle, ca sera plus simple pour tout le monde.