Clôture déplacée

Frounce - Modifié par micheld33 le 26/04/2011 à 15:11
 Frounce - 26 avril 2011 à 00:21
Bonjour,


Je viens vers vous car je suis dans l'impasse, cela fait maintenant 1 an que nous avons acheter notre maison et aujourd'hui surprise notre voisin que nous avons jamais vue nous interpelle dans le jardin en nous stipulant que l'ancien propriétaire (décéder a se jour) aurait déplacer la clôture et donc déborder sur son terrain.

Surpris de se faite, il me raconte son histoire que l'ancien proprio l'aurait fait derrière son dos. Il me montre un relever géométrique fait part un cabinet de geometre stipulant ca présence et celle de l'ancien proprio le jour du relever et me montre la ou doit être la clôture et qu'il aurait avertit verbalement l'agence immobilière qui ma vendu la maison bien entendu l'agence ne m'en a pas parler.



Il me demande donc de remettre la clôture dans ca position initial, je ne met pas en doute la bonne fois de celui ci mais j'aimerais a mon tour certifier ces propos comment faire pour clarifier tous ca ? et surtout l'agence aurait elle du m'en avertir ?

Merci de vos réponses

Cordialement François

1 réponse

gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
26 avril 2011 à 00:10
Bonjour
Je crois que l'expert géomètre à du le signaler aux hypothèques et au cadastre .
D'autre part ,votre voisin aurait pu envoyer un courrier à l'agence .
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Bonjour , merci de votre réponse.

Il a du signaler que la clôture a été déplacer ?

Oui, je suis d'accord avec vous cela aurait permis d'éviter se désagrément, je me pose la question si je ne dois pas faire intervenir un geometre afin d'avoir une version définitive des deux partis vu que la sienne remonte a 2002, mais cette intervention a un cout important je pense .
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