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Evacuation eaux pluviales de toitures

veloto86 - 23 avril 2011 à 11:36
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 23 avril 2011 à 11:42
Bonjour,
J'ai une propriété dont l'accès se fait par un chemin dont je n'ai aucun titre sauf celui d'un droit de passage depuis 1979.
Des dalles de certains de mes batiments en limite de propriété avec de chemin, s'échappent sur ce passage suis-je dans mes droits ?
Merci de vos réponses
Michel D

1 réponse

Réponse 1 / 1
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
23 avril 2011 à 11:42
Bonjour
Avant de confirmer votre message ,vous devriez vous relire ..
Votre message est incompréhensible .

La modération
1

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